Résultats de la recherche - Assemblée nationale

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Question écrite n° 25230 de M. André Chassaigne: Date de dépôt : 17/12/2019; enseignement - Personnels enseignants - Frais de déplacement - Défraiements - Délais - Personnels enseignants - Frais de déplacement - Défraiements - Délais
Question écrite n° 2121 de M. Grégory Besson-Moreau: Date de dépôt : 17/10/2017; professions de santé - Déserts médicaux - accès aux soins - Déserts médicaux - accès aux soins
Question écrite n° 18849 de M. Bernard Brochand: Date de dépôt : 16/04/2019; fin de vie et soins palliatifs - Nouveau plan national des soins palliatifs - Nouveau plan national des soins palliatifs
Question écrite n° 15941 de M. Fabien Lainé: Date de dépôt : 22/01/2019; administration - Fonctionnement de l'ANTS - Fonctionnement de l'ANTS
Question écrite n° 27052 de M. Marc Le Fur: Date de dépôt : 03/03/2020; assurance maladie maternité - Déremboursement annoncé de l'Elmiron - Déremboursement annoncé de l'Elmiron
Question écrite n° 42002 de Mme Emmanuelle Ménard: Date de dépôt : 19/10/2021; professions de santé - Reconnaissance des spécificités du métier de sage-femme - Reconnaissance des spécificités du métier de sage-femme
Question écrite n° 7643 de M. Christophe Blanchet: Date de dépôt : 24/04/2018; animaux - Prolifération des sangliers et conséquences - dispositif réglementaire - chasse - Prolifération des sangliers et conséquences - dispositif réglementaire - chasse
Question écrite n° 15507 de Mme Bérengère Poletti: Date de dépôt : 25/12/2018; maladies - Reconnaissance et prise en charge de l'endométriose - Reconnaissance et prise en charge de l'endométriose
Question au Gouvernement n° 1928 de M. Charles de Courson: Date de dépôt : 15/05/2019; impôts et taxes - Baisse d'impôts - Baisse d'impôts
Question écrite n° 37877 de M. Dimitri Houbron: Date de dépôt : 06/04/2021; enseignement supérieur - Situation des PASS et LAS pour les formations MMOPK - Situation des PASS et LAS pour les formations MMOPK