65680 résultats trouvés
- Question orale sans débat n° 138 de M. Jean-Yves Bony
- Date de dépôt : 11/02/2025
- personnes âgées - Financement des EHPAD - Financement des EHPAD
- Question orale sans débat n° 144 de M. Anthony Brosse
- Date de dépôt : 11/02/2025
- gendarmerie - Pérennité des nouvelles brigades de gendarmerie votées dans la LOPMI - Pérennité des nouvelles brigades de gendarmerie votées dans la LOPMI
- Question orale sans débat n° 114 de M. Nicolas Sansu
- Date de dépôt : 28/01/2025
- transports ferroviaires - Engagement de l'Etat concernant la ligne Paris-Orléans-Limoges-Toulouse - Engagement de l'Etat concernant la ligne Paris-Orléans-Limoges-Toulouse
- Question orale sans débat n° 186 de Mme Clémence Guetté
- Date de dépôt : 25/02/2025
- enseignement - Manque d'accompagnement des élèves en situation de handicap dans le Val-de-Marne - Manque d'accompagnement des élèves en situation de handicap dans le Val-de-Marne
- Question orale sans débat n° 164 de M. Denis Fégné
- Date de dépôt : 11/02/2025
- transports aériens - Aéroport Tarbes Lourdes Pyrénées - Aéroport Tarbes Lourdes Pyrénées
- Question orale sans débat n° 202 de Mme Sophie Ricourt Vaginay
- Date de dépôt : 25/02/2025
- transports routiers - JO 2030 : développement des infrastructures de transport pour l'axe Grenoble-Gap - JO 2030 : développement des infrastructures de transport pour l'axe Grenoble-Gap
- Question orale sans débat n° 158 de Mme Sophie Blanc
- Date de dépôt : 11/02/2025
- sécurité routière - Financement d'un passage à niveau à Perpignan - Financement d'un passage à niveau à Perpignan
- Question orale sans débat n° 104 de Mme Valérie Bazin-Malgras
- Date de dépôt : 28/01/2025
- lieux de privation de liberté - Création d'une prison haute-sécurité - Création d'une prison haute-sécurité
- Question orale sans débat n° 149 de Mme Elsa Faucillon
- Date de dépôt : 11/02/2025
- logement - Des moyens pour le logement social - Des moyens pour le logement social
- Question orale sans débat n° 107 de Mme Sophie Taillé-Polian
- Date de dépôt : 28/01/2025
- développement durable - Démantèlement de Novethic - Démantèlement de Novethic
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