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Question écrite n° 44181 de M. Bernard Brochand
Date de dépôt : 15/02/2022
dépendance - Ehpad - Résidents - Coût - Revalorisation de l'indice - Ehpad - Résidents - Coût - Revalorisation de l'indice
Question écrite n° 44200 de M. Alain Bruneel
Date de dépôt : 15/02/2022
enseignements artistiques - Situation des musiciens intervenants titulaires du DUMI - Situation des musiciens intervenants titulaires du DUMI
Question écrite n° 44227 de M. Gaël Le Bohec
Date de dépôt : 15/02/2022
logement - Prise en compte des revenus pour l'occupation des logements sociaux - Prise en compte des revenus pour l'occupation des logements sociaux
Question écrite n° 44268 de Mme Marie-Noëlle Battistel
Date de dépôt : 15/02/2022
professions de santé - Redéfinition du métier de perfusionniste - Redéfinition du métier de perfusionniste
Question écrite n° 44291 de M. Jean-Michel Jacques
Date de dépôt : 15/02/2022
sécurité des biens et des personnes - Remboursement des frais médicaux engagés par les sapeurs-pompiers volontaires - Remboursement des frais médicaux engagés par les sapeurs-pompiers volontaires
Question écrite n° 44316 de Mme Mathilde Panot
Date de dépôt : 22/02/2022
associations et fondations - Etat préoccupant des libertés associatives en France - Etat préoccupant des libertés associatives en France
Question écrite n° 44363 de M. Régis Juanico
Date de dépôt : 22/02/2022
enseignement - Dispositif « vacances apprenantes » - Dispositif « vacances apprenantes »
Question écrite n° 44381 de M. Jacques Cattin
Date de dépôt : 22/02/2022
fonction publique territoriale - Autorisation d'absence dans la fonction publique territoriale - Autorisation d'absence dans la fonction publique territoriale
Question écrite n° 44385 de Mme Valérie Bazin-Malgras
Date de dépôt : 22/02/2022
formation professionnelle et apprentissage - Avenir de l'Afpa - Avenir de l'Afpa
Question écrite n° 44408 de M. Guy Bricout
Date de dépôt : 22/02/2022
médecine - Formation pédagogique des maîtres de stage - Formation pédagogique des maîtres de stage