Résultats de la recherche

426433 résultats trouvés

Question écrite n° 39884 de M. Alexandre Freschi
Date de dépôt : 29/06/2021
Union européenne - Application des accords commerciaux UE-Maroc au Sahara occidental - Application des accords commerciaux UE-Maroc au Sahara occidental
Question au Gouvernement n° 2491 de M. Adrien Quatennens
Date de dépôt : 04/12/2019
retraites : généralités - réforme des retraites - réforme des retraites
Question écrite n° 31020 de Mme Émilie Bonnivard
Date de dépôt : 07/07/2020
tourisme et loisirs - Réouverture des discothèques - Réouverture des discothèques
Question écrite n° 19336 de Mme Pascale Boyer
Date de dépôt : 07/05/2019
eau et assainissement - La notion de projet de territoire préalable aux projets de stockage de l'eau - La notion de projet de territoire préalable aux projets de stockage de l'eau
Question écrite n° 21731 de M. Fabien Gouttefarde
Date de dépôt : 23/07/2019
énergie et carburants - Impact de la fin programmée du GNR dans certains secteurs d'activité - Impact de la fin programmée du GNR dans certains secteurs d'activité
Question écrite n° 41845 de M. Alain David
Date de dépôt : 12/10/2021
politique extérieure - Crise des sous-marins - Crise des sous-marins
Question écrite n° 36542 de Mme Marietta Karamanli
Date de dépôt : 23/02/2021
élus - Statut élu étudiant - Statut élu étudiant
Question écrite n° 8130 de Mme Cécile Rilhac
Date de dépôt : 08/05/2018
consommation - Lutte contre la prospection téléphonique - Lutte contre la prospection téléphonique
Question écrite n° 36108 de M. Jean-Claude Bouchet
Date de dépôt : 09/02/2021
dépendance - Grand âge et autonomie - Grand âge et autonomie
Question au Gouvernement n° 2415 de Mme Isabelle Valentin
Date de dépôt : 20/11/2019
établissements de santé - crise des urgences hospitalières - crise des urgences hospitalières