Résultats de la recherche - Assemblée nationale

426917 résultats trouvés

Question écrite n° 17189 de Mme Françoise Dumas: Date de dépôt : 26/02/2019; agriculture - Cépages résistants aux maladies - Cépages résistants aux maladies
Question écrite n° 29625 de M. Olivier Dassault: Date de dépôt : 19/05/2020; hôtellerie et restauration - Grossistes spécialisés dans la distribution de boissons - Grossistes spécialisés dans la distribution de boissons
Question écrite n° 14281 de Mme Patricia Gallerneau: Date de dépôt : 20/11/2018; animaux - Détention des animaux sauvages par les cirques - Détention des animaux sauvages par les cirques
Question écrite n° 6516 de M. Bertrand Pancher: Date de dépôt : 20/03/2018; énergie et carburants - Barrages Sélune - Barrages Sélune
Question écrite n° 43131 de M. Robin Reda: Date de dépôt : 14/12/2021; sécurité des biens et des personnes - Moyens pour la lutte contre les rodéos motorisés - Moyens pour la lutte contre les rodéos motorisés
Question écrite n° 8772 de M. Jean-Marc Zulesi: Date de dépôt : 29/05/2018; professions de santé - Harmonisation des congés maternité - Harmonisation des congés maternité
Question orale sans débat n° 702 de Mme Stéphanie Do: Date de dépôt : 14/05/2019; transports urbains - Délais de livraison de la ligne 16 du Grand Paris Express - Délais de livraison de la ligne 16 du Grand Paris Express
Question écrite n° 1997 de M. Loïc Dombreval: Date de dépôt : 17/10/2017; emploi et activité - Suppression de 400 postes laboratoire - Suppression de 400 postes laboratoire
Question écrite n° 19369 de M. Guillaume Larrivé: Date de dépôt : 07/05/2019; étrangers - Nombre d'interdictions judiciaires du territoire - Nombre d'interdictions judiciaires du territoire
Question écrite n° 21764 de Mme Virginie Duby-Muller: Date de dépôt : 23/07/2019; formation professionnelle et apprentissage - Financement des contrats d'apprentissage - Filière coiffure - Financement des contrats d'apprentissage - Filière coiffure