Résultats de la recherche - Assemblée nationale

426897 résultats trouvés

Question écrite n° 17156 de M. Didier Le Gac: Date de dépôt : 19/02/2019; santé - Mise en œuvre des projets territoriaux de santé mentale - Mise en œuvre des projets territoriaux de santé mentale
Question au Gouvernement n° 3577 de M. Vincent Rolland: Date de dépôt : 02/12/2020; montagne - Ouverture des stations de sports d'hiver - Ouverture des stations de sports d'hiver
Question écrite n° 32106 de Mme Marie Tamarelle-Verhaeghe: Date de dépôt : 15/09/2020; agriculture - Dérogation à l'interdiction de brûlage du lin - Dérogation à l'interdiction de brûlage du lin
Question écrite n° 34362 de M. Éric Diard: Date de dépôt : 01/12/2020; commerce et artisanat - Soutien et mesures d'aides aux commerçants fermés à cause de la crise sanitaire - Soutien et mesures d'aides aux commerçants fermés à cause de la crise sanitaire
Question écrite n° 22817 de M. Fabien Di Filippo: Date de dépôt : 17/09/2019; bois et forêts - ONF - Rôle et perspectives - ONF - Rôle et perspectives
Question écrite n° 17514 de Mme Annaïg Le Meur: Date de dépôt : 05/03/2019; impôts et taxes - Critères d'obtention du crédit impôt recherche (CIR) - Critères d'obtention du crédit impôt recherche (CIR)
Question écrite n° 19770 de M. Pierre-Henri Dumont: Date de dépôt : 21/05/2019; professions de santé - Question relative à la modification tarifaire du matériel de santé - Question relative à la modification tarifaire du matériel de santé
Question écrite n° 39884 de M. Alexandre Freschi: Date de dépôt : 29/06/2021; Union européenne - Application des accords commerciaux UE-Maroc au Sahara occidental - Application des accords commerciaux UE-Maroc au Sahara occidental
Question au Gouvernement n° 2491 de M. Adrien Quatennens: Date de dépôt : 04/12/2019; retraites : généralités - réforme des retraites - réforme des retraites
Question écrite n° 31020 de Mme Émilie Bonnivard: Date de dépôt : 07/07/2020; tourisme et loisirs - Réouverture des discothèques - Réouverture des discothèques