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Question écrite n° 1399 de M. Damien Adam
Date de dépôt : 26/09/2017
recherche et innovation - Candidature des chercheurs étrangers dans le domaine climatique - Candidature des chercheurs étrangers dans le domaine climatique
Question écrite n° 8532 de M. Ian Boucard
Date de dépôt : 22/05/2018
personnes handicapées - Allocation adultes handicapés - Allocation adultes handicapés
Question au Gouvernement n° 2817 de M. Stéphane Testé
Date de dépôt : 25/03/2020
enseignement - Continuité pédagogique de l'enseignement - Continuité pédagogique de l'enseignement
Question écrite n° 38766 de M. Jean-Michel Jacques
Date de dépôt : 11/05/2021
commerce et artisanat - Reconnaissance des savonneries comme commerces de première nécessité - Reconnaissance des savonneries comme commerces de première nécessité
Question écrite n° 21166 de M. Michel Larive
Date de dépôt : 09/07/2019
arts et spectacles - Traitement judiciaire des artistes - Reproduction illicite de leurs œuvres - Traitement judiciaire des artistes - Reproduction illicite de leurs œuvres
Question écrite n° 33602 de Mme Bérengère Poletti
Date de dépôt : 03/11/2020
pharmacie et médicaments - Pénurie de vaccins contre la grippe - Pénurie de vaccins contre la grippe
Question écrite n° 11877 de M. Jean-Félix Acquaviva
Date de dépôt : 04/09/2018
agriculture - Fromage fermier - Fromage fermier
Question au Gouvernement n° 4639 de Mme Isabelle Florennes
Date de dépôt : 15/12/2021
patrimoine culturel - Dégradation du mémorial du Mont-Valérien - Dégradation du mémorial du Mont-Valérien
Question écrite n° 26688 de M. Michel Larive
Date de dépôt : 18/02/2020
emploi et activité - CAP emploi - CAP emploi
Question au Gouvernement n° 1731 de Mme Sabine Rubin
Date de dépôt : 07/03/2019
famille - familles monoparentales - familles monoparentales