428536 résultats trouvés
- Question écrite n° 37332 de M. Pierre Morel-À-L'Huissier
- Date de dépôt : 23/03/2021
- administration - Réflexions en cours sur les ARS - Réflexions en cours sur les ARS
- Question écrite n° 3738 de M. Patrick Hetzel
- Date de dépôt : 12/12/2017
- impôt sur le revenu - Fiscalité lunettes en cas d'option pour les dépenses réelles - Fiscalité lunettes en cas d'option pour les dépenses réelles
- Question écrite n° 37448 de Mme Christelle Dubos
- Date de dépôt : 23/03/2021
- enseignement supérieur - Réforme de la première année commune aux études de santé - Réforme de la première année commune aux études de santé
- Question écrite n° 37464 de Mme Béatrice Descamps
- Date de dépôt : 23/03/2021
- fonction publique territoriale - Demi-traitement de l'agent en invalidité en attente de retraite - Demi-traitement de l'agent en invalidité en attente de retraite
- Question écrite n° 3750 de M. Jean-Luc Lagleize
- Date de dépôt : 12/12/2017
- Internet - Couverture numérique du territoire - Couverture numérique du territoire
- Question écrite n° 37557 de M. Bruno Questel
- Date de dépôt : 23/03/2021
- santé - Déprogrammation des interventions chirurgicales « non urgentes » - Déprogrammation des interventions chirurgicales « non urgentes »
- Question écrite n° 37571 de Mme Nathalie Sarles
- Date de dépôt : 23/03/2021
- sécurité routière - Modalités temporelles de réalisation du contrôle technique - Modalités temporelles de réalisation du contrôle technique
- Question écrite n° 37608 de M. Alain Ramadier
- Date de dépôt : 30/03/2021
- assurance maladie maternité - Diabétiques de type 1 - Diabétiques de type 1
- Question écrite n° 37687 de Mme Constance Le Grip
- Date de dépôt : 30/03/2021
- établissements de santé - Nombre de places ouvertes pour les internes en réanimation - Nombre de places ouvertes pour les internes en réanimation
- Question écrite n° 37764 de M. Aurélien Taché
- Date de dépôt : 30/03/2021
- professions de santé - Sanctuarisation de la gynécologie médicale - création d'un CNP. - Sanctuarisation de la gynécologie médicale - création d'un CNP.
Législature (Cliquez sur l'un des boutons pour faire un choix)
Types de documents
Tri des résultats