Résultats de la recherche

428635 résultats trouvés

Question écrite n° 14847 de M. Sébastien Nadot
Date de dépôt : 04/12/2018
politique extérieure - Répartition géographique de l'aide à l'éducation - Répartition géographique de l'aide à l'éducation
Question orale sans débat n° 377 de M. Alain Perea
Date de dépôt : 05/06/2018
police - Securité du quotidien - Narbonne - Securité du quotidien - Narbonne
Question écrite n° 688 de M. Philippe Berta
Date de dépôt : 15/08/2017
enseignement - Culture scientifique des élèves - Culture scientifique des élèves
Question au Gouvernement n° 4701 de Mme Souad Zitouni
Date de dépôt : 19/01/2022
handicapés - Politique du Gouvernement en faveur de l'inclusion - Politique du Gouvernement en faveur de l'inclusion
Question écrite n° 23050 de M. Didier Quentin
Date de dépôt : 24/09/2019
impôts locaux - La « flambée » de la taxe foncière 2019 pour certains contribuables - La « flambée » de la taxe foncière 2019 pour certains contribuables
Question écrite n° 16669 de Mme Lise Magnier
Date de dépôt : 05/02/2019
sécurité sociale - Accompagnement des familles d'enfants atteints de cancers - Accompagnement des familles d'enfants atteints de cancers
Question écrite n° 11505 de Mme Sophie Beaudouin-Hubiere
Date de dépôt : 07/08/2018
consommation - Régime de contrôle des IGPIA - Régime de contrôle des IGPIA
Question orale sans débat n° 735 de M. Didier Le Gac
Date de dépôt : 21/05/2019
crimes, délits et contraventions - Dispositif pénal contre les actions des associations antispécistes - Dispositif pénal contre les actions des associations antispécistes
Question écrite n° 13761 de Mme Valérie Petit
Date de dépôt : 30/10/2018
maladies - Hypersensibilité aux ondes électromagnétiques - Hypersensibilité aux ondes électromagnétiques
Question écrite n° 33875 de M. José Evrard
Date de dépôt : 17/11/2020
animaux - Santé publique et abattage rituel - Santé publique et abattage rituel