Résultats de la recherche

430336 résultats trouvés

Question écrite n° 30086 de Mme Maud Petit
Date de dépôt : 02/06/2020
santé - Augmentation des addictions durant la période de confinement (tabac et alcool) - Augmentation des addictions durant la période de confinement (tabac et alcool)
Question écrite n° 5907 de M. Éric Straumann
Date de dépôt : 27/02/2018
justice - Réduction du ressort géographique du TGI de Colmar - Réduction du ressort géographique du TGI de Colmar
Question écrite n° 42522 de M. Jean-Michel Jacques
Date de dépôt : 16/11/2021
défense - Développer les actions de sensibilisation autour de l'engagement dans la réserve - Développer les actions de sensibilisation autour de l'engagement dans la réserve
Question écrite n° 20797 de M. Julien Aubert
Date de dépôt : 25/06/2019
impôts et taxes - Différence de prix du carbone pour les particuliers et industriels - Différence de prix du carbone pour les particuliers et industriels
Question écrite n° 15494 de M. Stéphane Peu
Date de dépôt : 25/12/2018
justice - Contrôle des comptes des majeures souffrant d'altérations de leurs facultés - Contrôle des comptes des majeures souffrant d'altérations de leurs facultés
Question écrite n° 7729 de Mme Clémentine Autain
Date de dépôt : 24/04/2018
enseignement supérieur - Parcoursup - Parcoursup
Question écrite n° 27930 de M. Éric Ciotti
Date de dépôt : 31/03/2020
santé - Stock d'équipements de protections pour les soignants - Stock d'équipements de protections pour les soignants
Question écrite n° 44344 de M. Nicolas Dupont-Aignan
Date de dépôt : 22/02/2022
défense - Fermeture de l'hôpital militaire de Lyon - Fermeture de l'hôpital militaire de Lyon
Question écrite n° 39041 de Mme Fabienne Colboc
Date de dépôt : 18/05/2021
transports ferroviaires - Nuisances sonores issues des infrastructures de transport ferroviaire - Nuisances sonores issues des infrastructures de transport ferroviaire
Question écrite n° 4821 de M. Emmanuel Maquet
Date de dépôt : 30/01/2018
assurances - Élargissement du droit à l'oubli - Élargissement du droit à l'oubli