428074 résultats trouvés
- Question écrite n° 4680 de Mme Stéphanie Do
- Date de dépôt : 23/01/2018
- lieux de privation de liberté - Réhabilitation de la maison d'arrêt de femmes de Fleury-Mérogis - Réhabilitation de la maison d'arrêt de femmes de Fleury-Mérogis
- Question écrite n° 12544 de Mme Marietta Karamanli
- Date de dépôt : 02/10/2018
- aménagement du territoire - Revitalisation des centres-villes - Mesures fiscales - Revitalisation des centres-villes - Mesures fiscales
- Question écrite n° 32658 de M. Jean-Philippe Ardouin
- Date de dépôt : 29/09/2020
- transports ferroviaires - Participation de l'État à la régénération de la ligne Saintes-Beillant-Angoulême - Participation de l'État à la régénération de la ligne Saintes-Beillant-Angoulême
- Question écrite n° 27355 de M. Jean-Charles Taugourdeau
- Date de dépôt : 10/03/2020
- numérique - Zones blanches et « New Deal mobile » - Zones blanches et « New Deal mobile »
- Question écrite n° 4246 de Mme Valérie Beauvais
- Date de dépôt : 26/12/2017
- presse et livres - Correcteurs - édition - travail - Correcteurs - édition - travail
- Question écrite n° 12902 de M. Jean-Louis Masson
- Date de dépôt : 02/10/2018
- sécurité des biens et des personnes - Protection des personnels d'intervention et de secours dans le Var - Protection des personnels d'intervention et de secours dans le Var
- Question écrite n° 29177 de M. Benjamin Griveaux
- Date de dépôt : 05/05/2020
- interruption volontaire de grossesse - Difficultés d'accès à l'IVG durant la crise sanitaire - Difficultés d'accès à l'IVG durant la crise sanitaire
- Question écrite n° 24013 de M. Jean-Louis Masson
- Date de dépôt : 29/10/2019
- biodiversité - Avenir des parcs nationaux français - Avenir des parcs nationaux français
- Question écrite n° 44127 de M. Joachim Son-Forget
- Date de dépôt : 08/02/2022
- propriété - Inaction des autorités publiques en matière de délogement des squatteurs - Inaction des autorités publiques en matière de délogement des squatteurs
- Question écrite n° 9768 de M. Louis Aliot
- Date de dépôt : 26/06/2018
- défense - Des militaires ont-ils été envoyés au Yémen sans en référer au Parlement ? - Des militaires ont-ils été envoyés au Yémen sans en référer au Parlement ?
Législature (Cliquez sur l'un des boutons pour faire un choix)
Types de documents
Tri des résultats