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Question écrite n° 39122 de M. Pierre Cordier
Date de dépôt : 25/05/2021
industrie - Conséquences de la suppression de l'ARENH pour la forge et la fonderie - Conséquences de la suppression de l'ARENH pour la forge et la fonderie
Question écrite n° 4902 de Mme Marion Lenne
Date de dépôt : 30/01/2018
justice - Chantiers de la justice et adaptation du réseau des juridictions - Chantiers de la justice et adaptation du réseau des juridictions
Question écrite n° 17397 de M. Fabrice Brun
Date de dépôt : 26/02/2019
professions et activités sociales - Allocation de retour à l'emploi des assistantes maternelles - Allocation de retour à l'emploi des assistantes maternelles
Question écrite n° 29833 de M. Yannick Favennec-Bécot
Date de dépôt : 26/05/2020
logement : aides et prêts - Reprise de l'activité immobilière et calcul du taux d'usure - Reprise de l'activité immobilière et calcul du taux d'usure
Question écrite n° 12233 de M. Jean-Hugues Ratenon
Date de dépôt : 18/09/2018
personnes handicapées - Le traitement de l'ouverture des dossiers pour les handicapés - Le traitement de l'ouverture des dossiers pour les handicapés
Question écrite n° 6724 de M. Fabrice Brun
Date de dépôt : 27/03/2018
animaux - Dégâts causés sur les élevages en zones de montagne par le loup - Dégâts causés sur les élevages en zones de montagne par le loup
Question écrite n° 9099 de Mme Claire O'Petit
Date de dépôt : 12/06/2018
administration - Commissaires enquêteurs - Commissaires enquêteurs
Question écrite n° 6191 de M. Christophe Euzet
Date de dépôt : 06/03/2018
sécurité routière - Abaissement de la vitesse maximale autorisée pour les élèves conducteurs - Abaissement de la vitesse maximale autorisée pour les élèves conducteurs
Question écrite n° 14055 de Mme Laëtitia Romeiro Dias
Date de dépôt : 13/11/2018
animaux - Lutte contre la disparition des lapins de garenne - Lutte contre la disparition des lapins de garenne
Question écrite n° 34169 de Mme Marietta Karamanli
Date de dépôt : 24/11/2020
fonction publique hospitalière - Personnels médicaux sociaux oubliés du Ségur - Personnels médicaux sociaux oubliés du Ségur