Résultats de la recherche - Assemblée nationale

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Question écrite n° 26418 de M. Jean-Luc Lagleize: Date de dépôt : 11/02/2020; animaux - Animaux de laboratoire et expérimentation animale - Animaux de laboratoire et expérimentation animale
Question écrite n° 28674 de M. Benjamin Griveaux: Date de dépôt : 21/04/2020; maladies - Situation des personnes souffrant de troubles psychiques - Situation des personnes souffrant de troubles psychiques
Question écrite n° 3309 de Mme Huguette Bello: Date de dépôt : 28/11/2017; outre-mer - Intégration des personnels du RSI-Réunion au régime général de sécurité sociale - Intégration des personnels du RSI-Réunion au régime général de sécurité sociale
Question écrite n° 5565 de M. Loïc Prud'homme: Date de dépôt : 20/02/2018; déchets - Déchets dus à l'usage de contenants en plastique dans la restauration scolaire - Déchets dus à l'usage de contenants en plastique dans la restauration scolaire
Question écrite n° 42180 de M. Fabrice Brun: Date de dépôt : 26/10/2021; personnes handicapées - Situation des personnes en situation de handicap à vie - Situation des personnes en situation de handicap à vie
Question au Gouvernement n° 713 de M. Jean-Louis Bricout: Date de dépôt : 21/03/2018; emploi et activité - insertion sociale et professionnelle des jeunes - insertion sociale et professionnelle des jeunes
Question écrite n° 30635 de M. François Ruffin: Date de dépôt : 23/06/2020; personnes âgées - Ehpad : quand Denis pourra-t-il refaire du vélo ? - Ehpad : quand Denis pourra-t-il refaire du vélo ?
Question écrite n° 25332 de Mme Marianne Dubois: Date de dépôt : 17/12/2019; sécurité routière - Conduite de matériel agricole - Conduite de matériel agricole
Question écrite n° 45446 de M. Victor Habert-Dassault: Date de dépôt : 10/05/2022; agriculture - Coût des énergies pour les agriculteurs - Coût des énergies pour les agriculteurs
Question écrite n° 2223 de M. Olivier Becht: Date de dépôt : 24/10/2017; défense - Consortium Manhurhin - Consortium Manhurhin