428042 résultats trouvés
- Question écrite n° 41007 de M. Pierre Dharréville
- Date de dépôt : 14/09/2021
- logement - Part croissante du logement dans le budget des ménages, frein au pouvoir d'achat - Part croissante du logement dans le budget des ménages, frein au pouvoir d'achat
- Question écrite n° 6648 de Mme Sira Sylla
- Date de dépôt : 20/03/2018
- professions de santé - Dispositifs de lutte contre la désertification médicale - Dispositifs de lutte contre la désertification médicale
- Question écrite n° 43263 de M. Grégory Labille
- Date de dépôt : 21/12/2021
- presse et livres - Modification de la taxe Sofia sur les livres - Modification de la taxe Sofia sur les livres
- Question écrite n° 3740 de M. Bertrand Sorre
- Date de dépôt : 12/12/2017
- impôt sur les sociétés - Avenir du crédit d'impôt collection - Avenir du crédit d'impôt collection
- Question écrite n° 11604 de M. Daniel Fasquelle
- Date de dépôt : 07/08/2018
- numérique - Courtiers de données - Courtiers de données
- Question écrite n° 31718 de M. Dino Cinieri
- Date de dépôt : 04/08/2020
- retraites : régime agricole - Retraite des agriculteurs poly-pensionnés - Retraite des agriculteurs poly-pensionnés
- Question orale sans débat n° 834 de Mme Laurence Maillart-Méhaignerie
- Date de dépôt : 03/12/2019
- prestations familiales - Dysfonctionnements de l'interface Pajemploi - Dysfonctionnements de l'interface Pajemploi
- Question écrite n° 33974 de Mme Edith Audibert
- Date de dépôt : 17/11/2020
- logement - Situation des SEM face à leurs activités d'OFS - Situation des SEM face à leurs activités d'OFS
- Question écrite n° 26415 de M. Hubert Wulfranc
- Date de dépôt : 11/02/2020
- aménagement du territoire - Réduction massive des moyens financiers et humains du CEREMA - Réduction massive des moyens financiers et humains du CEREMA
- Question écrite n° 28671 de Mme Emmanuelle Ménard
- Date de dépôt : 21/04/2020
- maladies - Impact du covid-19 sur les patients atteints de maladies chroniques - Impact du covid-19 sur les patients atteints de maladies chroniques
Législature (Cliquez sur l'un des boutons pour faire un choix)
Types de documents
Tri des résultats