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Question écrite n° 15826 de Mme Sandrine Josso
Date de dépôt : 15/01/2019
assurance maladie maternité - Avenir du remboursement des traitements homéopathiques - Avenir du remboursement des traitements homéopathiques
Question écrite n° 29193 de M. Jean-Pierre Vigier
Date de dépôt : 05/05/2020
marchés publics - Production française et européenne des produits de première nécessité - Production française et européenne des produits de première nécessité
Question écrite n° 44143 de M. Jérôme Nury
Date de dépôt : 08/02/2022
taxis - Expérimentation - Fédération des taxis - Expérimentation - Fédération des taxis
Question écrite n° 9784 de M. Jacques Krabal
Date de dépôt : 26/06/2018
énergie et carburants - Avenir des sites de stockage stratégique d'hydrocarbures - Avenir des sites de stockage stratégique d'hydrocarbures
Question écrite n° 17648 de Mme Marine Le Pen
Date de dépôt : 12/03/2019
énergie et carburants - Dispositif chaudières et pompes à chaleur à un euro - Dispositif chaudières et pompes à chaleur à un euro
Question écrite n° 14740 de Mme Corinne Vignon
Date de dépôt : 04/12/2018
énergie et carburants - Développement des bornes de recharge sur les parkings des grandes surfaces - Développement des bornes de recharge sur les parkings des grandes surfaces
Question écrite n° 34854 de M. Dino Cinieri
Date de dépôt : 15/12/2020
audiovisuel et communication - Plan de soutien pour les radios locales associatives - Plan de soutien pour les radios locales associatives
Question écrite n° 29551 de M. Jean-Philippe Ardouin
Date de dépôt : 19/05/2020
cérémonies publiques et fêtes légales - Participation des personnels de santé lors du défilé du 14 juillet 2020 - Participation des personnels de santé lors du défilé du 14 juillet 2020
Question écrite n° 6442 de M. Alain David
Date de dépôt : 13/03/2018
sécurité des biens et des personnes - Budget SDIS - Budget SDIS
Question écrite n° 29117 de M. Vincent Ledoux
Date de dépôt : 05/05/2020
chasse et pêche - Encadrement de la chasse au blaireau - Encadrement de la chasse au blaireau