432546 résultats trouvés
- Question écrite n° 5514 de M. Bertrand Sorre
- Date de dépôt : 20/02/2018
- agroalimentaire - Le gaspillage alimentaire dans la restauration collective et dans l'industrie - Le gaspillage alimentaire dans la restauration collective et dans l'industrie
- Question écrite n° 18367 de Mme Valérie Bazin-Malgras
- Date de dépôt : 02/04/2019
- impôts et taxes - TVSR - TVSR
- Question au Gouvernement n° 1088 de M. Éric Coquerel
- Date de dépôt : 11/07/2018
- Gouvernement - politique économique, sociale et fiscale du Gouvernement - politique économique, sociale et fiscale du Gouvernement
- Question écrite n° 20762 de M. Jean-Marie Fiévet
- Date de dépôt : 25/06/2019
- établissements de santé - Fermeture des maternités de proximité - Fermeture des maternités de proximité
- Question écrite n° 40876 de Mme Paula Forteza
- Date de dépôt : 07/09/2021
- élections et référendums - Réflexion sur les jours de vote - Réflexion sur les jours de vote
- Question écrite n° 9950 de Mme Alexandra Valetta Ardisson
- Date de dépôt : 26/06/2018
- régime social des indépendants - Double cotisation pour les indépendants pluriactifs - Double cotisation pour les indépendants pluriactifs
- Question écrite n° 20328 de M. Bernard Perrut
- Date de dépôt : 11/06/2019
- pauvreté - Évolution de l'indicateur de la pauvreté en conditions de vie - Évolution de l'indicateur de la pauvreté en conditions de vie
- Question écrite n° 15025 de M. Denis Masséglia
- Date de dépôt : 11/12/2018
- impôt sur le revenu - Déduction des cotisations de mutuelle du revenu imposable - Déduction des cotisations de mutuelle du revenu imposable
- Question écrite n° 42698 de M. Fabien Matras
- Date de dépôt : 23/11/2021
- papiers d'identité - Rappel des règles concernant le renouvellement de la carte nationale d'identité - Rappel des règles concernant le renouvellement de la carte nationale d'identité
- Question écrite n° 35139 de Mme Mathilde Panot
- Date de dépôt : 22/12/2020
- énergie et carburants - Fuite de documents ultra-sensibles concernant l'EPR de Flamanville - Fuite de documents ultra-sensibles concernant l'EPR de Flamanville
Législature (Cliquez sur l'un des boutons pour faire un choix)
Types de documents
Tri des résultats