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Question écrite n° 40737 de M. Olivier Faure
Date de dépôt : 17/08/2021
patrimoine culturel - Sites funéraires et mémoriels de front ouest au patrimoine mondial de l'Unesco - Sites funéraires et mémoriels de front ouest au patrimoine mondial de l'Unesco
Question écrite n° 15320 de M. Nicolas Forissier
Date de dépôt : 18/12/2018
professions de santé - Kinésithérapeutes - Kinésithérapeutes
Question écrite n° 35434 de M. Julien Ravier
Date de dépôt : 05/01/2021
tourisme et loisirs - Crainte pour l'avenir des entreprises du secteur des loisirs indoor - Crainte pour l'avenir des entreprises du secteur des loisirs indoor
Question au Gouvernement n° 1741 de M. Jean-Louis Masson
Date de dépôt : 13/03/2019
lieux de privation de liberté - sécurité dans les prisons - sécurité dans les prisons
Question écrite n° 37690 de Mme Marie-Noëlle Battistel
Date de dépôt : 30/03/2021
étrangers - Situation des ressortissants britanniques en France suite au Brexit - Situation des ressortissants britanniques en France suite au Brexit
Question écrite n° 20090 de Mme Sophie Auconie
Date de dépôt : 04/06/2019
défense - Musique principale de l'armée de terre - Instruments français - Musique principale de l'armée de terre - Instruments français
Question écrite n° 7022 de Mme Béatrice Descamps
Date de dépôt : 03/04/2018
élevage - Conditions d'élevage des poules pondeuses - Conditions d'élevage des poules pondeuses
Question au Gouvernement n° 993 de M. Michel Herbillon
Date de dépôt : 14/06/2018
politique extérieure - action diplomatique du Président de la République - action diplomatique du Président de la République
Question orale sans débat n° 1481 de Mme Isabelle Valentin
Date de dépôt : 18/05/2021
bâtiment et travaux publics - Approvisionnement et hausse du prix des matières premières - Approvisionnement et hausse du prix des matières premières
Question au Gouvernement n° 1307 de Mme Patricia Gallerneau
Date de dépôt : 25/10/2018
lieux de privation de liberté - surpopulation carcérale - surpopulation carcérale