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Question écrite n° 11106 de Mme Marion Lenne
Date de dépôt : 24/07/2018
papiers d'identité - Refus de renouvellement de passeports - Refus de renouvellement de passeports
Question orale sans débat n° 336 de M. Didier Baichère
Date de dépôt : 29/05/2018
emploi et activité - L'accompagnement des entreprises dans l'ouverture de leurs recrutements - L'accompagnement des entreprises dans l'ouverture de leurs recrutements
Question écrite n° 13362 de M. Damien Abad
Date de dépôt : 16/10/2018
professions de santé - Conditions des médecins libéraux qui cumulent emplois et retraites - Conditions des médecins libéraux qui cumulent emplois et retraites
Question écrite n° 33476 de M. Vincent Rolland
Date de dépôt : 03/11/2020
agroalimentaire - AOP-IGP - Plan de relance - AOP-IGP - Plan de relance
Question écrite n° 28173 de M. Olivier Dassault
Date de dépôt : 07/04/2020
professions de santé - Situation des ostéopathes, kinés, dentistes et orthoptistes - covid-19 - Situation des ostéopathes, kinés, dentistes et orthoptistes - covid-19
Question écrite n° 5064 de M. Marc Le Fur
Date de dépôt : 06/02/2018
culture - Valorisation de l'œuvre de François-René de Chateaubriand - Valorisation de l'œuvre de François-René de Chateaubriand
Question écrite n° 16628 de M. Gérard Menuel
Date de dépôt : 05/02/2019
produits dangereux - Remise en cause du système d'homologation des produits phytopharmaceutiques - Remise en cause du système d'homologation des produits phytopharmaceutiques
Question au Gouvernement n° 212 de Mme Annie Vidal
Date de dépôt : 25/10/2017
santé - organisations des services d'urgence - organisations des services d'urgence
Question écrite n° 18884 de M. Alexis Corbière
Date de dépôt : 16/04/2019
logement - Pérennisation des places d'hébergement d'urgence pour les personnes sans abris - Pérennisation des places d'hébergement d'urgence pour les personnes sans abris
Question écrite n° 38998 de Mme Justine Benin
Date de dépôt : 18/05/2021
outre-mer - Labellisation d'un campus connecté en Guadeloupe - Labellisation d'un campus connecté en Guadeloupe