66657 résultats trouvés
- Question écrite n° 6981 de M. Emmanuel Fernandes
- Date de dépôt : 27/05/2025
- discriminations - Sur la lutte contre les LGBTIphobies - Sur la lutte contre les LGBTIphobies
- Question écrite n° 7024 de M. Julien Limongi
- Date de dépôt : 27/05/2025
- fonction publique territoriale - Régime indemnitaire des sapeurs-pompiers en congé maladie - Régime indemnitaire des sapeurs-pompiers en congé maladie
- Question écrite n° 7071 de Mme Béatrice Bellamy
- Date de dépôt : 27/05/2025
- outre-mer - Transparence de la redistribution des fonds exceptionnels destinés à Mayotte - Transparence de la redistribution des fonds exceptionnels destinés à Mayotte
- Question écrite n° 6936 de M. Boris Tavernier
- Date de dépôt : 27/05/2025
- agriculture - Coupes budgétaires relatives au dispositif DINA - Coupes budgétaires relatives au dispositif DINA
- Question écrite n° 7016 de M. Matthieu Bloch
- Date de dépôt : 27/05/2025
- examens, concours et diplômes - Accès au permis de conduire et à ses aides - Accès au permis de conduire et à ses aides
- Question écrite n° 6991 de Mme Marie-Pierre Rixain
- Date de dépôt : 27/05/2025
- enfants - Multiplication inquiétante des lieux interdisant l'accès aux enfants - Multiplication inquiétante des lieux interdisant l'accès aux enfants
- N° 1461 rapport - Rapport de M. Emmanuel Maurel sur la proposition de loi de M. Emmanuel Maurel et plusieurs de ses collègues visant à renforcer la responsabilité des opérateurs d'infrastructures de réseaux de communications électroniques à très haut débit en fibre optique (1339).
- Date de dépôt : 27/05/2025
- Voir le dossier (Renforcer la responsabilité des opérateurs d'infrastructures de réseaux de communications électroniques à très haut débit en fibre optique)
- Question écrite n° 6942 de Mme Christine Pirès Beaune
- Date de dépôt : 27/05/2025
- agriculture - Pérennité du dispositif DiNA pour les Cuma à la suite de la coupe budgétaire - Pérennité du dispositif DiNA pour les Cuma à la suite de la coupe budgétaire
- Amendement n° 30 - PORTANT PROGRAMMATION NATIONALE ET SIMPLIFICATION NORMATIVE DANS LE SECTEUR ÉCONOMIQUE DE L'ÉNERGIE - 1ère lecture (2ème assemblée saisie) - n° 463
- Date de dépôt : 27/05/2025
- Amendement de M. Bruneau, M. Naegelen et M. Mathiasin - Article 3 - Retiré
- Voir le dossier (Proposition de loi portant programmation nationale et simplification normative dans le secteur économique de l’énergie)
- Question écrite n° 7017 de M. Philippe Bonnecarrère
- Date de dépôt : 27/05/2025
- examens, concours et diplômes - Difficultés d'accès à l'aide au permis de conduire pour les apprentis de 17 ans - Difficultés d'accès à l'aide au permis de conduire pour les apprentis de 17 ans
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