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Question au Gouvernement n° 757 de M. Patrice Martin
Date de dépôt : 04/06/2025
chasse et pêche - Situation des pêcheurs - Situation des pêcheurs
Question au Gouvernement n° 754 de M. Belkhir Belhaddad
Date de dépôt : 04/06/2025
voirie - Projet d’autoroute A31  bis - Projet d’autoroute A31  bis
Question au Gouvernement n° 756 de M. Steevy Gustave
Date de dépôt : 04/06/2025
terrorisme - Attentat terroriste à Puget-sur-Argens - Attentat terroriste à Puget-sur-Argens
Question au Gouvernement n° 755 de M. Corentin Le Fur
Date de dépôt : 04/06/2025
crimes, délits et contraventions - Violences après la victoire du PSG - Violences après la victoire du PSG
N° 1502 - Proposition de loi de Mme Agnès Firmin Le Bodo visant à accélérer le développement du transport maritime à propulsion vélique
Date de dépôt : 04/06/2025
Voir le dossier (Accélérer le développement du transport maritime à propulsion vélique)
Compte rendu intégral de la deuxième séance du mardi 03 juin 2025
Date de séance : 03/06/2025
  1. 1. Reconnaissance de la Nation envers les rapatriés d’Indochine
  2. 2. Droit de vote par correspondance des personnes détenues
  3. 3. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu de réunion n° 107 - Commission des affaires économiques
Date de réunion : 03/06/2025
  1. Suite de l'examen de la proposition de loi, adoptée par le Sénat, portant programmation nationale et simplification normative dans le secteur économique de l'énergie (n° 463) (M. Antoine Armand, rapporteur).
Compte rendu de réunion n° 124 - Commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire
Date de réunion : 03/06/2025
  1. – Commission d'évaluation des politiques publiques relatives à l'exécution budgétaire de la mission Justice : audition de M. Gérald DARMANIN, garde des Sceaux, ministre de la Justice
Compte rendu de réunion n° 48 - Commission d'enquête visant à établir les freins à la réindustrialisation de la France
Date de réunion : 03/06/2025
  1. – Audition, ouverte à la presse, de M. Stéphane Séjourné, vice-président exécutif de la Commission européenne à la prospérité et à la stratégie industrielle, commissaire européen à l'industrie, aux PME et au marché unique, ancien ministre de l'Europe et des affaires étrangères
Compte rendu de réunion n° 106 - Commission des affaires économiques
Date de réunion : 03/06/2025
  1. – Sous réserve de son inscription à l'ordre du jour, désignation d'un rapporteur sur la proposition de loi visant à relancer le secteur du logement (n° 1411) ;
  2. – Suite de l'examen de la proposition de loi, adoptée par le Sénat, portant programmation nationale et simplification normative dans le secteur économique de l'énergie (n° 463) (M. Antoine Armand, rapporteur).