Résultats de la recherche - Assemblée nationale

67139 résultats trouvés

Question écrite n° 6507 de M. Guillaume Bigot: Date de dépôt : 06/05/2025; taxis - Impact de la réforme de la CNAM sur les taxis - Impact de la réforme de la CNAM sur les taxis
Question écrite n° 6407 de Mme Louise Morel: Date de dépôt : 06/05/2025; collectivités territoriales - Évolution des critères de révision du Fonds national de garantie des ressources - Évolution des critères de révision du Fonds national de garantie des ressources
Question écrite n° 6405 de M. Kévin Mauvieux: Date de dépôt : 06/05/2025; chasse et pêche - Défendre la chasse française face aux quotas européens injustes - Défendre la chasse française face aux quotas européens injustes
Question écrite n° 6456 de Mme Michèle Tabarot: Date de dépôt : 06/05/2025; Internet - Lutte contre les escroqueries en ligne - Lutte contre les escroqueries en ligne
Question écrite n° 6434 de Mme Michèle Tabarot: Date de dépôt : 06/05/2025; enseignement - Statut des AESH - Revalorisation - Statut des AESH - Revalorisation
Question écrite n° 6378 de M. Lionel Causse: Date de dépôt : 06/05/2025; agriculture - Permanence du dispositif DINA - Permanence du dispositif DINA
Question écrite n° 6400 de Mme Virginie Duby-Muller: Date de dépôt : 06/05/2025; automobiles - Aide au permis de conduire pour les apprentis de moins de 18 ans - Aide au permis de conduire pour les apprentis de moins de 18 ans
Question écrite n° 6484 de M. Frédéric Boccaletti: Date de dépôt : 06/05/2025; personnes âgées - Absence d'un tarif national socle APA mandataire - Absence d'un tarif national socle APA mandataire
Question écrite n° 6482 de M. Denis Fégné: Date de dépôt : 06/05/2025; pauvreté - Réduction de la pauvreté - Réduction de la pauvreté
Amendement n° 91 - RELATIVE À LA LUTTE CONTRE L'ANTISÉMITISME DANS L'ENSEIGNEMENT SUPÉRIEUR - 1ère lecture (2ème assemblée saisie) - n° 1357: Date de dépôt : 06/05/2025; Amendement de M. Portier - Article PREMIER - Non renseigné; Voir le dossier (Proposition de loi relative à la lutte contre l'antisémitisme dans l'enseignement supérieur)