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- Amendement n° 90 - RELATIVE À LA LUTTE CONTRE L'ANTISÉMITISME DANS L'ENSEIGNEMENT SUPÉRIEUR - 1ère lecture (2ème assemblée saisie) - n° 1357
- Date de dépôt : 06/05/2025
- Amendement de M. Portier - Article PREMIER - Rejeté
- Voir le dossier (Proposition de loi relative à la lutte contre l'antisémitisme dans l'enseignement supérieur)
- Amendement n° 475 - VISANT À LEVER LES CONTRAINTES À L’EXERCICE DU MÉTIER D’AGRICULTEUR - 1ère lecture (2ème assemblée saisie) - n° 856
- Date de dépôt : 06/05/2025
- Amendement de M. Blairy, Mme Bouquin, M. Dutremble, M. Evrard, M. Guibert, M. Houssin, M. Humbert, Mme Lechanteux, M. David Magnier, M. Marchio, M. Markowsky, M. Meurin, Mme Sabatini, M. Vos et M. Schreck - Article 5 - Tombé
- Voir le dossier (Proposition de loi visant à lever les contraintes à l’exercice du métier d’agriculteur)
- Amendement n° 490 - VISANT À LEVER LES CONTRAINTES À L’EXERCICE DU MÉTIER D’AGRICULTEUR - 1ère lecture (2ème assemblée saisie) - n° 856
- Date de dépôt : 06/05/2025
- Amendement de Mme Le Feur, rapporteure - Article PREMIER - Tombé
- Voir le dossier (Proposition de loi visant à lever les contraintes à l’exercice du métier d’agriculteur)
- Amendement n° 492 - VISANT À LEVER LES CONTRAINTES À L’EXERCICE DU MÉTIER D’AGRICULTEUR - 1ère lecture (2ème assemblée saisie) - n° 856
- Date de dépôt : 06/05/2025
- Amendement de Mme Le Feur, rapporteure - Article 2 - Tombé
- Voir le dossier (Proposition de loi visant à lever les contraintes à l’exercice du métier d’agriculteur)
- Amendement n° 35 - LUTTER CONTRE LA MORTALITÉ INFANTILE - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 1237
- Date de dépôt : 06/05/2025
- Amendement de M. Colombani, rapporteur - Article 3 - Adopté
- Voir le dossier (Lutter contre la mortalité infantile)
- Amendement n° 36 - LUTTER CONTRE LA MORTALITÉ INFANTILE - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 1237
- Date de dépôt : 06/05/2025
- Amendement de M. Colombani, rapporteur - Article 3 - Adopté
- Voir le dossier (Lutter contre la mortalité infantile)
- Amendement n° 65 - SIMPLIFICATION DU DROIT DE L'URBANISME ET DU LOGEMENT - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 1240
- Date de dépôt : 06/05/2025
- Amendement de M. Huwart, rapporteur - Article 2 - Adopté
- Voir le dossier (Simplification du droit de l'urbanisme et du logement)
- Amendement n° 33 - LUTTER CONTRE LA MORTALITÉ INFANTILE - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 1237
- Date de dépôt : 06/05/2025
- Amendement de M. Colombani, rapporteur - Article 2 - Tombé
- Voir le dossier (Lutter contre la mortalité infantile)
- Amendement n° 32 - LUTTER CONTRE LA MORTALITÉ INFANTILE - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 1237
- Date de dépôt : 06/05/2025
- Amendement de M. Colombani, rapporteur - Article 2 - Adopté
- Voir le dossier (Lutter contre la mortalité infantile)
- Amendement n° 30 - LUTTER CONTRE LA MORTALITÉ INFANTILE - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 1237
- Date de dépôt : 06/05/2025
- Amendement de M. Colombani, rapporteur - Article 2 - Tombé
- Voir le dossier (Lutter contre la mortalité infantile)
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