775112 résultats trouvés
- Question écrite n° 104369 de M. François Grosdidier
- Date de dépôt : 19/09/2006
- administration - fonctionnement - autorités administratives indépendantes. rapport. conclusions.
- Question écrite n° 67935 de M. Jean Auclair
- Date de dépôt : 21/06/2005
- bâtiment et travaux publics - entreprises - concurrence. réglementation.
- Question écrite n° 44433 de M. Jérôme Rivière
- Date de dépôt : 27/07/2004
- sécurité publique - plans de prévention des risques - cavités et mines. recensement. réglementation.
- Question écrite n° 86487 de M. Bruno Bourg-Broc
- Date de dépôt : 21/02/2006
- défense - politique de la défense - opérations extérieures. prisonniers. statistiques.
- Question écrite n° 3511 de M. François Dosé
- Date de dépôt : 30/09/2002
- ministères et secrétariats d'État - affaires étrangères : ambassades et consulats - visas. conditions de délivrance.
- Question écrite n° 68718 de M. François Cornut-Gentille
- Date de dépôt : 28/06/2005
- agriculture - PAC - betteraves. perspectives.
- Question écrite n° 50629 de M. Jérôme Rivière
- Date de dépôt : 09/11/2004
- politique sociale - lutte contre l'exclusion - centres d'accueil et d'intégration. missions financement.
- Question écrite n° 102138 de M. François Vannson
- Date de dépôt : 15/08/2006
- retraites : régimes autonomes et spéciaux - RATP - financement. perspectives.
- Question écrite n° 63762 de M. Thierry Mariani
- Date de dépôt : 26/04/2005
- traités et conventions - convention sur la circulation des personnes avec l'Ukraine - perspectives.
- Question au Gouvernement n° 525 de M. Frédéric Reiss
- Date de dépôt : 03/04/2003
- relations internationales - environnement - forum mondial de l'eau. bilan et perspectives.
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