775112 résultats trouvés
- Question écrite n° 72954 de M. Jack Lang
- Date de dépôt : 13/09/2005
- aquaculture et pêche professionnelle - politiques communautaires - entreprises de pêche.
- Question écrite n° 74506 de M. Pierre Morel-A-L'Huissier
- Date de dépôt : 27/09/2005
- TVA - taux - hôtellerie et restauration.
- Question écrite n° 47512 de M. Jean-Marc Roubaud
- Date de dépôt : 28/09/2004
- handicapés - politique à l'égard des handicapés - perspectives.
- Question écrite n° 67848 de Mme Chantal Robin-Rodrigo
- Date de dépôt : 21/06/2005
- élections et référendums - référendums - recours. développement.
- Question écrite n° 94029 de M. Pierre Morel-A-L'Huissier
- Date de dépôt : 09/05/2006
- police - police municipale - agents. statut.
- Question écrite n° 33787 de M. Jean-Claude Perez
- Date de dépôt : 17/02/2004
- plus-values : imposition - activités professionnelles - entreprises. transmission.
- Question écrite n° 82779 de M. Bernard Deflesselles
- Date de dépôt : 03/01/2006
- santé - maladies rares - prise en charge.
- Question écrite n° 101015 de M. Pierre Morel-A-L'Huissier
- Date de dépôt : 01/08/2006
- ésotérisme - sectes - lutte et prévention.
- Question écrite n° 122148 de M. Jean-Luc Warsmann
- Date de dépôt : 17/04/2007
- Parlement - lois - décrets d'application. publication. délais.
- Question écrite n° 27663 de M. Pierre Lasbordes
- Date de dépôt : 03/11/2003
- impôt sur le revenu - déclarations - propriétaires bailleurs. régime fiscal. réglementation.
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