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Question écrite n° 1190 de M. Didier Quentin
Date de dépôt : 19/09/2017
pharmacie et médicaments - Les effets secondaires du Levothyrox - Les effets secondaires du Levothyrox
Question écrite n° 12754 de M. Bruno Bilde
Date de dépôt : 02/10/2018
ministères et secrétariats d'État - Diminution annoncée du budget du ministère des sports - Diminution annoncée du budget du ministère des sports
Question écrite n° 39209 de M. Guillaume Vuilletet
Date de dépôt : 01/06/2021
banques et établissements financiers - Encadrement des minicrédits - Encadrement des minicrédits
Question écrite n° 41604 de Mme Marie-France Lorho
Date de dépôt : 05/10/2021
industrie - Transfert de production du moteur Ariane 6 de la France à l'Allemagne. - Transfert de production du moteur Ariane 6 de la France à l'Allemagne.
Question écrite n° 36301 de M. Jean-Louis Touraine
Date de dépôt : 16/02/2021
bâtiment et travaux publics - Lutte contre les pratiques peu scrupuleuses d'acteurs de la rénovation thermique - Lutte contre les pratiques peu scrupuleuses d'acteurs de la rénovation thermique
Question écrite n° 4456 de M. Gabriel Serville
Date de dépôt : 09/01/2018
outre-mer - Recrudescence moustiques - Recrudescence moustiques
Question écrite n° 41071 de M. Vincent Ledoux
Date de dépôt : 14/09/2021
transports ferroviaires - Statistiques d'accidentologie entre les sangliers ou cervidés et les trains - Statistiques d'accidentologie entre les sangliers ou cervidés et les trains
Question écrite n° 14576 de M. Pierre Morel-À-L'Huissier
Date de dépôt : 27/11/2018
logement - Logement indignes - Droit applicable - Logement indignes - Droit applicable
Question écrite n° 29387 de M. Romain Grau
Date de dépôt : 12/05/2020
finances publiques - Procédure collective - art. L. 243-5 code sécurité sociale - montant année 2019 - Procédure collective - art. L. 243-5 code sécurité sociale - montant année 2019
Question écrite n° 31782 de Mme Marie-Pierre Rixain
Date de dépôt : 11/08/2020
établissements de santé - Révision du cadre règlementaire de la périnatalité - Révision du cadre règlementaire de la périnatalité