Assemblée nationale
  1. Vous êtes ici :
  2. Accueil
  3. Recherche...
  4. Résultats de la recherche

Résultats de la recherche

414301 résultats trouvés

Législature (Cliquez sur l'un des boutons pour faire un choix)

Types de documents

Tri des résultats

Compte rendu de réunion n° 38 - Commission d'enquête sur le modèle économique des crèches et sur la qualité de l'accueil des jeunes enfants au sein de leurs établissements
Date de réunion : 03/04/2024
  1. Audition de M. Jean-Emmanuel Rodocanachi, président fondateur de GRANDIR-Les Petits Chaperons rouges.
Compte rendu de réunion n° 37 - Commission d'enquête sur le modèle économique des crèches et sur la qualité de l'accueil des jeunes enfants au sein de leurs établissements
Date de réunion : 03/04/2024
  1. Audition de représentants du cabinet Horizon Crèches.
Compte rendu de réunion n° 49 - Commission des affaires économiques
Date de réunion : 03/04/2024
  1. Audition de M. Guillaume Kasbarian, ministre délégué chargé du logement.
Compte rendu de réunion n° 55 - Commission de la défense nationale et des forces armées
Date de réunion : 03/04/2024
  1. Audition, ouverte à la presse de Mme Patricia Mirallès, Secrétaire d'État chargée des Anciens combattants et de la Mémoire auprès du ministre des Armées, sur la défense globale.
Compte rendu de réunion n° 69 - Commission des affaires européennes
Date de réunion : 03/04/2024
  1. – Audition de M. Jean-Noël Barrot, Ministre délégué chargé de l'Europe, sur les résultats du Conseil européen des 21 et 22 mars 2024.
  2. – Nomination d'un rapporteur d'information portant observations sur le projet de loi de programmation agricole (sous réserve de son dépôt).
Compte rendu de réunion n° 36 - Commission d'enquête sur le modèle économique des crèches et sur la qualité de l'accueil des jeunes enfants au sein de leurs établissements
Date de réunion : 03/04/2024
  1. Audition de M. Tanguy Desandre, président fondateur de Les Parents Zens, et de M. Bertrand Dubois, directeur des opérations.
Compte rendu de réunion n° 11 - Commission d'enquête sur le montage juridique et financier du projet d'autoroute A69
Date de réunion : 03/04/2024
  1. – Audition, ouverte à la presse, de M. Jean-Louis Battut, maire de Valdurenque, président du syndicat d'aménagement et de gestion des eaux de l'Agout et de M. Gilbert Hébrard, conseiller départemental de Haute-Garonne, président du syndicat d'aménagement et de gestion des eaux de Hers Mort Girou.
Compte rendu de réunion n° 68 - Commission des affaires européennes
Date de réunion : 03/04/2024
  1. Inviter le Gouvernement français à soutenir un moratoire sur tous les accords de libre-échange non encore entrés en vigueur et à amplifier l'utilisation des clauses de sauvegarde : examen de la proposition de résolution européenne de Mme Aurélie TROUVÉ et plusieurs de ses collègues (Aurélie Trouvé, rapporteur) (n° 2396)
Compte rendu de réunion n° 19 - Délégation aux collectivités territoriales et à la décentralisation
Date de réunion : 03/04/2024
  1. - Audition de M. Martin MALVY, ancien ministre, président de l'association Sites & Cités remarquables de France, et de M. Fabien SÉNÉCHAL, président de l'Association nationale des architectes des bâtiments de France (ANABF).
Compte rendu de réunion n° 8 - Commission d'enquête visant à établir les raisons de la perte de souveraineté alimentaire de la France
Date de réunion : 03/04/2024
  1. - À 15 heures :
  2. Audition, ouverte à la presse, de M. Pierre Pagès, président de l'Interprofession des semences et plants (SEMAE), et Mme Marie Bigot, responsable des affaires publiques
  3. - À 17 heures :
  4. Audition, ouverte à la presse, de Mme Delphine Guey, présidente de l'Union des industries de la fertilisation (UNIFA), et de Mme Florence Nys, déléguée générale