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Question au Gouvernement n° 814 de M. Julien Brugerolles
Date de dépôt : 19/06/2025
retraites : généralités - Réforme des retraites - Réforme des retraites
Question au Gouvernement n° 808 de M. Paul Christophle
Date de dépôt : 19/06/2025
retraites : généralités - Conclave sur les retraites - Conclave sur les retraites
Question au Gouvernement n° 807 de M. Christophe Bex
Date de dépôt : 19/06/2025
produits dangereux - Projet d’enfouissement des déchets nucléaires à Bure - Projet d’enfouissement des déchets nucléaires à Bure
Compte rendu intégral de la deuxième séance du mercredi 18 juin 2025
Date de séance : 18/06/2025
  1. 1. Programmation nationale énergie et climat pour les années 2025 à 2035
  2. 2. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu de réunion n° 75 - Commission des affaires étrangères
Date de réunion : 18/06/2025
  1. Audition ouverte à la presse, conjointe avec la commission de la défense nationale et des forces armées et la commission des affaires européennes, de M. Ruslan Stefanchuk, Président de la Verkhovna Rada d'Ukraine.
Compte rendu de réunion n° 36 - Commission des affaires européennes
Date de réunion : 18/06/2025
  1. Audition, conjointe avec la commission des affaires étrangères et la commission de la défense nationale et des forces armées, de M. Ruslan Stefanchuk, Président de la Rada ukrainienne
Compte rendu de réunion n° 76 - Commission de la défense nationale et des forces armées
Date de réunion : 18/06/2025
  1. Audition, ouverte à la presse, conjointe avec la commission des affaires étrangères et la commission des affaires européennes, de M. Ruslan Stefanchuk, président de la Verkhovna Rada d'Ukraine.
Compte rendu de réunion n° 20 - Délégation aux droits des enfants
Date de réunion : 18/06/2025
  1. - Audition, ouverte à la presse, de Mme Sarah EL HAÏRY, Haute-commissaire à l'enfance.
Compte rendu de réunion n° 1 - Commission d'enquête sur les dysfonctionnements obstruant l'accès à une justice adaptée aux besoins des justiciables ultramarins
Date de réunion : 18/06/2025
  1. nomination du Bureau ;
  2. désignation du rapporteur ;
  3. échange de vues sur l'organisation des travaux de la commission d'enquête.
Compte rendu de réunion n° 84 - Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la République
Date de réunion : 18/06/2025
  1. Examen de la recevabilité de la proposition de résolution tendant à la création d'une commission d'enquête sur les liens existants entre les représentants de mouvements politiques et des organisations et réseaux soutenant l'action terroriste ou propageant l'idéologie islamiste (n° 1524) (M. Pouria Amirshahi, rapporteur) ;
  2. Suite de l'examen de la proposition de loi, adoptée par le Sénat, portant création d'un statut de l'élu local (n° 136) (MM. Didier Le Gac et Stéphane Delautrette, rapporteurs) ;
  3. Nomination des rapporteurs pour avis sur le projet de loi de finances pour 2026 (sous réserve de son dépôt).