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Question écrite n° 5860 de Mme Mathilde Hignet: Date de dépôt : 15/04/2025; agriculture - Stratégie de prévention et lutte contre l'arrivée du Tropilaeps - Stratégie de prévention et lutte contre l'arrivée du Tropilaeps
Question écrite n° 5990 de M. Ian Boucard: Date de dépôt : 15/04/2025; nuisances - Distributeurs de pizza - Distributeurs de pizza
Question écrite n° 6030 de Mme Tiffany Joncour: Date de dépôt : 15/04/2025; sécurité des biens et des personnes - Danger des arnaques bancaires - Danger des arnaques bancaires
Question écrite n° 158 de M. Édouard Bénard: Date de dépôt : 08/10/2024; assurance maladie maternité - Remboursement du traitement du syndrome d'Ehlers-Danlos - Remboursement du traitement du syndrome d'Ehlers-Danlos
Question écrite n° 1507 de M. Laurent Panifous: Date de dépôt : 29/10/2024; Mutualité sociale agricole - Assiette des cotisations sociales du monde agricole - Assiette des cotisations sociales du monde agricole
Question écrite n° 1687 de Mme Géraldine Bannier: Date de dépôt : 05/11/2024; fonctionnaires et agents publics - Salaires des enseignants - Salaires des enseignants
Dossier législatif - Renforcer la lutte contre les violences faites aux femmes et aux enfants
Dossier législatif - Garantir la maintenance des défibrillateurs automatisés externes
N° 1090 - Proposition de loi de M. Laurent Mazaury visant à garantir la maintenance des défibrillateurs automatisés externes: Date de dépôt : 11/03/2025; Voir le dossier (Garantir la maintenance des défibrillateurs automatisés externes)
N° 1232 - Proposition de loi de M. Thibault Bazin visant à faire du développement des soins palliatifs une priorité de la Nation et à en garantir l'accès pour tous sur l'ensemble du territoire français: Date de dépôt : 01/04/2025; Voir le dossier (Faire du développement des soins palliatifs une priorité de la Nation et en garantir l'accès pour tous sur l'ensemble du territoire français)