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Compte rendu de réunion n° 5 - Commission des affaires économiques
Date de réunion : 16/10/2019
  1. - Examen de la deuxième partie du projet de loi de finances pour 2020 :
  2. - mission « Agriculture et alimentation :
  3. . Agriculture et alimentation (M. Jean-Bernard Sempastous, rapporteur pour avis).
Compte rendu de réunion n° 13 - Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
Date de réunion : 22/03/2018
  1. - Audition, ouverte à la presse, de Mme Anne Courrèges, directrice générale de l'Agence de la biomédecine ;
  2. - Examen de notes courtes :
  3. . Les objets connectés : rapporteur : M. Didier Baichère, député ;
  4. . L'impression 3D : rapporteur : Mme Huguette Tiegna, députée ;
  5. . Le stockage du carbone dans les sols : rapporteur : M. Roland Courteau, sénateur.
  6. - Désignation de rapporteurs sur la saisine de la mission commune d'information de l'Assemblée nationale sur les blockchains (chaînes de blocs).
Compte rendu de réunion n° 2 - Mission d'information sur le suivi des négociations liées au Brexit et l'avenir des relations de l'Union européenne et de la France avec le Royaume-Uni
Date de réunion : 25/01/2018
  1. à 14 h 30 : Audition de Mme Nathalie Loiseau, ministre auprès du ministre de l'Europe et des Affaires étrangères, chargée des Affaires européennes, sur l'analyse politique et juridique du rapport conjoint du 8 décembre 2017 et sur la suite des négociations.
  3. à 15 h 45 : Audition de Mme Odile Renaud-Basso, directrice générale du Trésor, sur les impacts juridiques, économiques, sociaux et budgétaires du Brexit sur l'Union européenne et la France.
Compte rendu de réunion n° 16 - Commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire
Date de réunion : 20/09/2017
  1. – Audition de M. Anthony REQUIN, directeur général de l'Agence France Trésor
Compte rendu de réunion n° 22 - Commission d'enquête sur les maladies et pathologies professionnelles dans l'industrie (risques chimiques, psychosociaux ou physiques) et les moyens à déployer pour leur élimination
Date de réunion : 20/06/2018
  1. – Table ronde, ouverte à la presse, réunissant des associations de victimes de maladies professionnelles:
  2. • Association nationale de défense des victimes de l'amiante (ANDEVA) – M. Alain Bobbio, secrétaire national
  3. • Association Henri Pézerat – M. Gérald Le Corre, membre actif, et M. Pierre Pézerat, membre actif et réalisateur du film Les Sentinelles
Compte rendu de réunion n° 9 - Commission d'enquête chargée de tirer les enseignements de l'affaire Lactalis et d'étudier à cet effet les dysfonctionnements des systèmes de contrôle et d'information, de la production à la distribution, et l'effectivité des décisions publiques
Date de réunion : 19/04/2018
  1. Table ronde, ouverte à la presse, avec la participation de Mme Wendy Si Hassen, chargée de mission alimentation à la Confédération de la consommation, du logement et du cadre de vie (CLCV) ; de M. Olivier Andrault, chargé de mission alimentaire et agriculture de l'UFC Que Choisir ; de Mme Karine Jacquemart, directrice générale de Foodwatch, de Mme Ingrid Kragl, directrice de l'information, et de Mme Mégane Ghorbani, responsable de campagnes.
Compte rendu de réunion n° 58 - Commission des affaires économiques
Date de réunion : 09/07/2019
  1. Examen pour avis du projet de loi autorisant la ratification de l'accord économique et commercial global entre l'Union européenne et le Canada (CETA) (Mme Marie Lebec, rapporteure).
Compte rendu de réunion n° 8 - Commission des affaires européennes
Date de réunion : 04/10/2017
  1. Audition conjointe avec la Commission des Finances de M. Pierre Moscovici, commissaire européen aux Affaires économiques et financières, à la Fiscalité et à l'Union douanière
Compte rendu de réunion n° 66 - Commission des affaires sociales
Date de réunion : 15/05/2019
  1. – Audition, en application de l'article L. 1451-1 du code de la santé publique, de M. Roger Genet, dont le renouvellement à la direction générale de l'Agence nationale de sécurité sanitaire de l'alimentation, de l'environnement et du travail (ANSES) est envisagé
Compte rendu de réunion n° 34 - Commission des affaires étrangères
Date de réunion : 04/03/2020
  1. Audition, ouverte à la presse, de M. Jean-Baptiste Lemoyne, secrétaire d'État auprès du ministre de l'Europe et des affaires étrangères, dans la perspective du prochain Conseil européen des affaires étrangères (politique commerciale commune).