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Compte rendu de réunion n° 12 - Groupe de travail sur le développement durable dans la gestion et le fonctionnement de l'Assemblée nationale
Date de réunion : 24/05/2018
  1. Audition de Mme Bettina LAVILLE, Présidente du Comité français pour l'environnement et le développement durable, association également dénommée « Comité 21 »
  2. Audition de représentants de Pôle emploi, membre du Club développement durable des établissements et entreprises publics : Mme Hélène RAMBOURG, Responsable du département RSO et Mme Sandrine CORMIER, Chef de projet
  3. Présentation et examen du rapport de M. Bruno MILLIENNE et de ses propositions (à huis clos)
Compte rendu de réunion n° 5 - Commission des affaires étrangères
Date de réunion : 17/10/2017
  1. – Audition, à huis clos, de M. Gérard Collomb, ministre de l'Intérieur.
Compte rendu de réunion n° 13 - Commission d'enquête sur l'impact économique, industriel et environnemental des énergies renouvelables, sur la transparence des financements et sur l'acceptabilité sociale des politiques de transition énergétique
Date de réunion : 09/04/2019
  1. Audition, ouverte à la presse, de M. Édouard Sauvage, directeur général de GRDF, accompagné de M. Bertrand de Singly, délégué à la stratégie, et de Mme Muriel Oheix, chargée des relations institutionnelles, et de M. Thierry Trouvé, directeur général de GRTgaz, accompagné de M. Philippe Madiec, directeur stratégie et régulation, de M. Anthony Mazzenga, directeur gaz renouvelables et de Mme Agnès Boulard, responsable des relations institutionnelles.
Compte rendu de réunion n° 19 - Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi relatif à la bioéthique
Date de réunion : 03/09/2019
  1. – Audition commune :
  2. • Pr Nathalie Rives, présidente de la Fédération des Centres d'Études et de Conservation des Œufs et du Sperme (CECOS), responsable du CECOS Rouen Normandie, cheffe du service du laboratoire de biologie de la reproduction – CECOS, CHU Rouen Normandie, Dr Florence Eustache (CECOS Jean Verdier, Paris), Dr Véronique Drouinaud (CECOS Paris Cochin) et Mme Valérie Benoit, psychologue (CECOS Nice)
  3. • Pr Michaël Grynberg, chef du service Médecine de la reproduction et préservation de la fertilité, Hôpital Antoine-Béclère
  4. • Pr Thomas Freour, chef du service de Médecine et Biologie du développement et de la reproduction, CHU de Nantes
  5. . Pr Rachel Lévy, vice-présidente de la fédération Biologistes des Laboratoires d'Étude de la Fécondation et de la Conservation de l'oeuf (BLEFCO)
Compte rendu de réunion n° 46 - Commission d'enquête sur l'évaluation des politiques publiques de santé environnementale
Date de réunion : 05/11/2020
  1. Audition, ouverte à la presse, de M. le docteur Joël Spiroux de Vendômois, président du Comité de recherche et d'information indépendantes sur le génie génétique (CRIIGEN).
Compte rendu de réunion n° 160 - Commission des affaires européennes
Date de réunion : 24/11/2020
  1. audition, commune avec la Commission des affaires culturelles et de l'éducation, de Mme Mariya Gabriel, Commissaire européenne, en charge de l'innovation, de la recherche, de la culture, de l'éducation et de la jeunesse
Compte rendu de réunion n° 40 - Mission d'information sur le thème « Bâtir et promouvoir une souveraineté numérique nationale et européenne »
Date de réunion : 11/03/2021
  1. Audition, ouverte à la presse, de M. Julien Nocetti, docteur en sciences politiques, chercheur associé à l'institut français des relations internationales (Ifri) et enseignant-chercheur en relations internationales et études stratégiques aux Écoles de Saint-Cyr Coëtquidan.
Compte rendu de réunion n° 71 - Commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire
Date de réunion : 07/05/2019
  1. – Examen, pour avis, des articles 1er A à 1er C, 2, 2 bis, 36 et 37 bis du projet de loi, adopté par le Sénat en première lecture, d'orientation des mobilités (Mme Anne-Laure CATTELOT, rapporteure pour avis) (n° 1831)
Compte rendu de réunion n° 30 - Commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire
Date de réunion : 07/11/2018
  1. Audition de M. Olivier Dussopt, secrétaire d'Etat auprès du ministre de l'action et des comptes publics, sur le projet de loi de finances rectificatives pour 2018
  2. Suite de l'ordre du jour de la réunion de 14 heures
Compte rendu de réunion n° 6 - Commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire
Date de réunion : 12/07/2017
  1. Examen du projet de loi de règlement du budget et d'approbation des comptes de l'année 2016 (n° 5) (M. Joël Giraud, Rapporteur général)
  2. Examen d'un rapport d'information préalable au débat d'orientation des finances publiques (M. Joël Giraud, Rapporteur général)