Assemblée nationale
  1. Vous êtes ici :
  2. Accueil
  3. Recherche...
  4. Résultats de la recherche

Résultats de la recherche

393763 résultats trouvés

Législature (Cliquez sur l'un des boutons pour faire un choix)

Types de documents

Tri des résultats

Compte rendu de réunion n° 5 - Commission des affaires étrangères
Date de réunion : 25/07/2017
  1. Audition, ouverte à la presse, de Mme Nathalie Loiseau, ministre auprès du ministre de l'Europe et des Affaires étrangères, chargée des Affaires européennes.
Compte rendu de réunion n° 23 - Commission de la défense nationale et des forces armées
Date de réunion : 19/12/2017
  1. – Audition de l'amiral Laurent Isnard, commandant les opérations spéciales ;
Compte rendu de réunion n° 22 - Commission des affaires culturelles et de l'éducation
Date de réunion : 12/01/2021
  1. Audition de Mme Roselyne Bachelot, ministre de la culture, sur les conséquences de la crise sanitaire pour le secteur culturel et ses acteurs et les perspectives pour 2021
Compte rendu de réunion n° 19 - Commission de la défense nationale et des forces armées
Date de réunion : 28/11/2018
  1. Audition de l'ingénieur général Jean Charles Ferré, directeur central du service des essences des armées ;
Compte rendu de réunion n° 10 - Commission de la défense nationale et des forces armées
Date de réunion : 17/10/2018
  1. – Audition de l'amiral Christophe Prazuck, chef d'état-major de la marine, sur le projet de loi de finances pour 2019 ;
Compte rendu de réunion n° 53 - Commission des affaires culturelles et de l'éducation
Date de réunion : 17/07/2018
  1. – Audition de M. Olivier Schrameck, président du Conseil supérieur de l'audiovisuel (CSA), sur le rapport d'activité 2017 du Conseil
Compte rendu de réunion n° 177 - Commission des affaires européennes
Date de réunion : 16/02/2021
  1. Audition, conjointe avec la commission de la défense, de M. Clément Beaune, secrétaire d'État chargé des affaires européennes, sur l'accord de commerce et de coopération conclu entre l'Union européenne et le Royaume-Uni
Compte rendu de réunion n° 3 - Commission des affaires européennes
Date de réunion : 20/07/2017
  1. Audition de Mme Nathalie Loiseau, Ministre auprès du Ministre de l'Europe et des affaires étrangères, chargée des affaires européennes ;
  2. Examen de textes soumis à l'Assemblée nationale en application de l'article 88-4 de la Constitution.
Compte rendu de réunion n° 21 - Commission des affaires étrangères
Date de réunion : 16/12/2020
  1. Examen, ouvert à la presse, et vote sur le projet de loi, adopté par le Sénat, autorisant l'approbation de la convention d'entraide judiciaire en matière pénale entre le Gouvernement de la République française et le Gouvernement de la République du Niger et de la convention d'extradition entre le Gouvernement de la République française et le Gouvernement de la République du Niger (n° 2545) (M. Jean-Michel Clément, rapporteur) ;
  2. examen, ouvert à la presse, et vote sur le projet de loi, adopté par le Sénat, autorisant l'approbation de la convention d'entraide judiciaire en matière pénale entre le Gouvernement de la République française et le Gouvernement du Burkina Faso et de la convention d'extradition entre le Gouvernement de la République française et le Gouvernement du Burkina Faso (n° 2631) (M. Jean-Michel Clément, rapporteur) ;
  3. délibération, ouverte à la presse, sur le rapport d'information sur les dimensions européenne et internationale de la crise liée à la pandémie de covid-19 (Mme Marielle de Sarnez, rapporteure) ;
  4. communication, ouverte à la presse, des co-rapporteurs de la mission d'information sur le partenariat futur entre l'Union européenne et le Royaume-Uni (MM. Pierre-Henri Dumont et Alexandre Holroyd, co-rapporteurs) ;
  5. examen, ouvert à la presse, et vote sur le projet de loi, adopté par le Sénat, autorisant l'approbation de l'avenant à la convention du 20 mars 2018 entre le Gouvernement de la République française et le Gouvernement du Grand-Duché de Luxembourg en vue d'éviter les doubles impositions et de prévenir l'évasion et la fraude fiscales en matière d'impôts sur le revenu et la fortune (n° 3246) (Mme Isabelle Rauch, rapporteure).
Compte rendu de réunion n° 27 - Commission des affaires culturelles et de l'éducation
Date de réunion : 27/01/2021
  1. – Audition de Mme Frédérique Vidal, ministre de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et de l'Innovation, sur la situation dans l'enseignement supérieur et les conséquences du Brexit pour l'enseignement supérieur et la recherche