Assemblée nationale
  1. Vous êtes ici :
  2. Accueil
  3. Recherche...
  4. Résultats de la recherche

Résultats de la recherche

393763 résultats trouvés

Législature (Cliquez sur l'un des boutons pour faire un choix)

Types de documents

Tri des résultats

Compte rendu de réunion n° 69 - Commission de la défense nationale et des forces armées
Date de réunion : 04/07/2018
  1. Examen, ouvert à la presse, du rapport d'information sur la cyberdéfense (M. Bastien Lachaud et Mme Alexandra Valetta-Ardisson, rapporteurs) ;
Compte rendu de réunion n° 12 - Commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire
Date de réunion : 20/10/2020
  1. – examen de la seconde partie du projet de loi de finances pour 2021 (n° 3360) ; examen et vote sur les crédits de la mission Plan de relance et sur l'article 56, rattaché et de la mission Plan d'urgence face à la crise sanitaire (MM. Éric WOERTH et Laurent SAINT-MARTIN, rapporteurs spéciaux)
Compte rendu de réunion n° 27 - Commission de la défense nationale et des forces armées
Date de réunion : 15/01/2020
  1. Table ronde, à huis clos, sur la conflictualité en Afrique (Afrique centrale, Corne de l'Afrique, golfe de Guinée) avec M. le capitaine de vaisseau Pierre du cabinet du chef d'état-major de la Marine, M. le colonel Cyril du centre de planification et de conduite des opérations de l'état-major des Armées et M. le colonel Loïc, chef du bureau Afrique à l'état-major des Armées.
Compte rendu de réunion n° 30 - Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la République
Date de réunion : 17/01/2018
  1. Discussion générale et examen des articles du projet de loi portant diverses dispositions d'adaptation au droit de l'Union européenne dans le domaine de la sécurité (n° 530) (M. Christophe Euzet, rapporteur) ;
  2. Nomination d'un rapporteur d'application sur le projet de loi relatif à l'élection des représentants au Parlement européen (n° 539) ;
  3. Création d'une mission d'information sur les chaînes de blocs (blockchains) ;
  4. Constitution de quatre groupes de travail sur les conditions de détention en France.
Compte rendu de réunion n° 59 - Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
Date de réunion : 23/01/2020
  1. À 9 h 30 :
  2. - Audition de Mme Francelyne Marano, professeur émérite de biologie cellulaire et de toxicologie à l'université Paris-Diderot, membre du Haut Conseil de la santé publique.
  3. À 10 heures :
  4. - Audition de M. Pierre Rustin, directeur de recherche, et Mme Paule Bénit, ingénieure de recherche, à l'INSERM, auteurs d'une publication scientifique concluant à un risque pour les organismes exposés aux SDHI.
  5. À 11 heures :
  6. - Audition de M. Roger Genet, directeur général, Mme Caroline Semaille, directrice générale déléguée en charge du pôle produits réglementés, de l'Agence nationale de sécurité sanitaire de l'alimentation, de l'environnement et du travail (ANSES), et M. Jean-Ulrich Mullot, pharmacien, président du groupe d'experts ayant produit pour l'ANSES le rapport d'expertise de janvier 2019 sur les SDHI.
Compte rendu de réunion n° 22 - Commission des affaires sociales
Date de réunion : 15/11/2017
  1. Audition de M. Jacques Toubon, Défenseur des droits
Compte rendu de réunion n° 28 - Commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire
Date de réunion : 07/11/2018
  1. – Suite de l'examen de la seconde partie du projet de loi de finances pour 2019 (n° 1255) :
  2. – Examen des articles 48 à 71, non rattachés (M. Joël GIRAUD, rapporteur général)
  3. – Examen des articles de récapitulation 39 à 47 (M. Joël GIRAUD, rapporteur général)
  4. – Vote sur l'ensemble du projet de loi de finances pour 2019 (n° 1255)
Compte rendu de réunion n° 20 - Commission des affaires culturelles et de l'éducation
Date de réunion : 11/12/2018
  1. Audition de M. Didier Guillaume, ministre de l'agriculture et de l'alimentation, sur le thème de l'enseignement agricole (enseignement secondaire et supérieur)
Compte rendu de réunion n° 32 - Mission d'information sur l'impact, la gestion et les conséquences dans toutes ses dimensions de l'épidémie de Coronavirus-Covid 19
Date de réunion : 01/07/2020
  1. – audition de Mme Roselyne BACHELOT, ancienne ministre de la Santé et des sports (2007 - 2010)
Compte rendu de réunion n° 48 - Commission des affaires sociales
Date de réunion : 21/02/2018
  1. – Désignation des référents « handicap » de la commission
  2. – Audition de Mme Sophie Cluzel, secrétaire d'État auprès du Premier ministre, chargée des personnes handicapées, sur l'emploi des personnes handicapées