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- Compte rendu intégral de la première séance du mercredi 12 avril 2023
- Date de séance : 12/04/2023
- 1. Amendements à la convention portant création de l’Organisation maritime internationale
- 2. Accord France-Andorre concernant l’amélioration de la résilience climatique
- 3. Bâtir la société du bien vieillir en France
- 4. Ordre du jour de la prochaine séance
- Compte rendu intégral de la deuxième séance du jeudi 15 juin 2023
- Date de séance : 15/06/2023
- 1. Améliorer l’accès aux soins par l’engagement territorial des professionnels
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
- Compte rendu intégral de la première séance du lundi 25 septembre 2023
- Date de séance : 25/09/2023
- 1. Ouverture de la session extraordinaire
- 2. Cessation de mandat et remplacement de députés
- 3. Plein emploi
- 4. Ordre du jour de la prochaine séance
- Compte rendu intégral de la deuxième séance du lundi 20 novembre 2023
- Date de séance : 20/11/2023
- 1. Bâtir la société du bien vieillir en France
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
- Compte rendu intégral de la première séance du mercredi 17 mai 2023
- Date de séance : 17/05/2023
- 1. Prévention des incendies et lutte contre l’intensification et l’extension du risque
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
- Compte rendu intégral de la troisième séance du mardi 13 juin 2023
- Date de séance : 13/06/2023
- 1. Améliorer l’accès aux soins par l’engagement territorial des professionnels
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
- Compte rendu intégral de la troisième séance du jeudi 16 février 2023
- Date de séance : 16/02/2023
- 1. Projet de loi de financement rectificative de la sécurité sociale pour 2023
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
- Compte rendu intégral de la deuxième séance du jeudi 08 juin 2023
- Date de séance : 08/06/2023
- 1. Élargir l’assiette de la taxe sur les transactions financières
- 2. Renforcement du principe de la continuité territoriale en outre-mer
- 3. Ordre du jour de la prochaine séance
- Compte rendu intégral de la première séance du vendredi 10 février 2023
- Date de séance : 10/02/2023
- 1. Projet de loi de financement rectificative de la sécurité sociale pour 2023
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
- Compte rendu intégral de la deuxième séance du jeudi 06 juillet 2023
- Date de séance : 06/07/2023
- 1. Orientation et programmation du ministère de la justice 2023-2027
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
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