Résultats de la recherche

53080 résultats trouvés

N° 2333 - Avis de M. Philippe Houillon sur le titre premier et les articles 6, 10, 11, 12 et 13 du projet de loi , après déclaration d'urgence, pour la confiance et la modernisation de l'économie (2249): Date de dépôt : 12/05/2005; Voir le dossier (Projet de loi pour la confiance et la modernisation de l'économie)
N° 2531 - Rapport d'information sur les nouveaux défis de la construction de l'Europe de la défense (M. Jean MICHEL et M. Jérôme RIVIÈRE): Date de dépôt : 27/09/2005; Voir le dossier (Union européenne : construction de l'Europe de la défense)
N° 3609 - Rapport d'information de Mme Marguerite Lamour déposé en application de l'article 145 du règlement, par la commission de la défense nationale et des forces armées sur le démantèlement des navires de guerre: Date de dépôt : 24/01/2007; Voir le dossier (Défense : démantèlement des navires de guerre)
N° 1717 - Rapport au nom de la mission d'information sur la sécurité du transport aérien de voyageurs (M. Jean-Michel Gonnot, rapporteur - Mme Odile Saugues, présidente) (tomeI): Date de dépôt : 07/07/2004; Voir le dossier (Sécurité du transport aérien (rapport d'information))
N° 3365 tome XIV - Avis de Mme Odile Saugues sur le projet de loi de finances pour 2007 (n°3341): Date de dépôt : 12/10/2006; Voir le dossier (Finances : projet de loi de finances pour 2007)
N° 3703 - Rapport d'information de M. Alain Cousin déposé en application de l'article 145 du règlement, par la commission des affaires économiques, de l'environnement et du territoire, en conclusion des travaux d'une mission d'information sur le dispositif public d'appui à l'export: Date de dépôt : 14/02/2007; Voir le dossier (Export : dispositif public d'appui)
N° 1153 - Rapport d'information sur la pollitique de soutien au développement des énergies renouvelables (M. Serge Poignant): Date de dépôt : 21/10/2003; Voir le dossier (Énergies renouvelables)
N° 3367 tome V - Avis de M. Philippe Vitel sur le projet de loi de finances pour 2007 (n°3341): Date de dépôt : 12/10/2006; Voir le dossier (Finances : projet de loi de finances pour 2007)
Texte adopté n° 525 - Projet de loi actualisant la programmation militaire pour les années 2015 à 2019 et portant diverses dispositions concernant la défense: Texte adopté en séance publique; Voir le dossier (Défense : actualisation de la programmation militaire 2015-2019)
N° 2987 annexe 0 - Rapport la commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi actualisant la programmation militaire pour les années 2015 à 2019 et portant diverses dispositions concernant la défense: Texte adopté en commission; Voir le dossier (Défense : actualisation de la programmation militaire 2015-2019)