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Compte rendu de réunion n° 37 - Délégation aux droits des enfants
Date de réunion : 14/05/2024
  1. - Audition, ouverte à la presse, de Mmes Kim Reuflet, présidente et Sarah Pibarot, secrétaire nationale du Syndicat de la magistrature sur l'état des lieux de la justice civile des mineurs.
Compte rendu de réunion n° 56 - Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire
Date de réunion : 15/05/2024
  1. – Audition de Mme Cécile Duflot, directrice générale d'Oxfam France, sur l'adaptation au changement climatique
Compte rendu de réunion n° 1 - Commission d'enquête relative aux violences commises dans les secteurs du cinéma, de l'audiovisuel, du spectacle vivant, de la mode et de la publicité
Date de réunion : 14/05/2024
  1. nomination du Bureau ;
  2. désignation du rapporteur ;
  3. échange de vues sur l'organisation des travaux de la commission d'enquête.
Compte rendu de réunion n° 3 - Commission d'enquête sur le montage juridique et financier du projet d'autoroute A69
Date de réunion : 07/03/2024
  1. Auditions sur la genèse du projet d'autoroute A69 :
  2. - À 10 heures :
  3. Audition, ouverte à la presse, de M. Arnaud Mandement, ancien maire de Castres (1995 – 2001) ;
  4. - À 11 heures :
  5. Audition, ouverte à la presse, de M. Pascal Bugis, maire de Castres depuis 2001 ;
  6. - À 12 heures :
  7. Audition, ouverte à la presse, de M. Thierry Carcenac, ancien président du conseil départemental du Tarn (1991 – 2017).
  8. À l'issue de l'audition de M. Thierry Carcenac : décision de recourir au huis clos pour l'audition des représentants de la société Biotope SA.
Compte rendu de réunion n° 12 - Commission d'enquête visant à établir les raisons de la perte de souveraineté alimentaire de la France
Date de réunion : 10/04/2024
  1. - À 15 heures :
  2. Audition, ouverte à la presse, de M. Philippe Bizien, président d'Inaporc (Interprofession nationale porcine)
  3. - À 17 heures :
  4. Audition, ouverte à la presse, de M. Yohann Serreau, président de l'Union nationale des éleveurs livreurs Lactalis (UNELL), et M. Balthazar Boëssé, coordinateur UNELL
Compte rendu de réunion n° 21 - Délégation aux collectivités territoriales et à la décentralisation
Date de réunion : 15/05/2024
  1. - Audition de Mme Marlène DOLVECK, directrice générale de SNCF Gares & Connexions et directrice générale adjointe du groupe SNCF en charge de la transformation.
Compte rendu intégral de la deuxième séance du mardi 07 mai 2024
Date de séance : 07/05/2024
  1. 1. L’austérité imposée par le Gouvernement
  2. 2. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu de réunion n° 65 - Commission des affaires économiques
Date de réunion : 07/05/2024
  1. Audition de M. Bruno Le Maire, ministre de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique.
Compte rendu de réunion n° 10 - Commission spéciale pour l'examen du projet de loi relatif à l'accompagnement des malades et de la fin de vie
Date de réunion : 24/04/2024
  1. Audition de Mmes Sarah Dauchy, présidente du Centre national des soins palliatifs et de la fin de vie, et Giovanna Marsico, directrice
Compte rendu intégral de la première séance du lundi 06 mai 2024
Date de séance : 06/05/2024
  1. 1. Bilan des politiques publiques de défense et de promotion de la laïcité
  2. 2. Comptes publics
  3. 3. Santé mentale des jeunes
  4. 4. Ordre du jour de la prochaine séance