73283 résultats trouvés
- Question écrite n° 4293 de Mme Graziella Melchior
- Date de dépôt : 18/02/2025
- professions de santé - Simplification: interopérabilité entre RESID-ESMS et logiciels métiers des SSIAD - Simplification: interopérabilité entre RESID-ESMS et logiciels métiers des SSIAD
- Question écrite n° 4237 de M. Aurélien Pradié
- Date de dépôt : 18/02/2025
- maladies - Meilleure prise en charge du syndrome de Williams-Beuren - Meilleure prise en charge du syndrome de Williams-Beuren
- Question écrite n° 2315 de M. Bastien Lachaud
- Date de dépôt : 26/11/2024
- logement - Exigences illégales de certains propriétaires envers de potentiels locataires - Exigences illégales de certains propriétaires envers de potentiels locataires
- Question écrite n° 4298 de M. Karim Benbrahim
- Date de dépôt : 18/02/2025
- professions et activités sociales - Manque de personnels AESH et reconnaissance de leur métier - Manque de personnels AESH et reconnaissance de leur métier
- Question écrite n° 4200 de M. Bastien Lachaud
- Date de dépôt : 18/02/2025
- fonctionnaires et agents publics - Injustice envers agents publics de France Travail de la Seine-Saint-Denis - Injustice envers agents publics de France Travail de la Seine-Saint-Denis
- Question écrite n° 1789 de Mme Monique Griseti
- Date de dépôt : 05/11/2024
- sécurité routière - Pratique des « wheeling » sur la voie publique - Pratique des « wheeling » sur la voie publique
- Question écrite n° 1392 de M. Max Mathiasin
- Date de dépôt : 29/10/2024
- audiovisuel et communication - Accessibilité des chaînes de télévision du service public outre-mer et en région - Accessibilité des chaînes de télévision du service public outre-mer et en région
- Question écrite n° 4095 de Mme Christine Engrand
- Date de dépôt : 18/02/2025
- agriculture - Lacune dans l'indemnisation des agriculteurs suite aux inondations de 2024 - Lacune dans l'indemnisation des agriculteurs suite aux inondations de 2024
- Question écrite n° 2165 de M. Boris Vallaud
- Date de dépôt : 19/11/2024
- retraites : généralités - Considération des TUC dans le calcul des droits à la retraite - Considération des TUC dans le calcul des droits à la retraite
- Amendement n° 34 - PLF POUR 2025 - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 324
- Date de dépôt : 25/10/2024
- Amendement de Mme Martinez, M. Jacobelli, M. Giletti, M. Boccaletti, Mme Colombier, M. Dufosset, Mme Florence Goulet, M. Jenft, Mme Lechon, Mme Lelouis, M. Limongi, M. Monnier, Mme Rimbert, M. Tesson et M. Tonussi - Article 42 - Rejeté
- Voir le dossier (Projet de loi de finances pour 2025)
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