Résultats de la recherche

714949 résultats trouvés

Amendement n° 346 - BIODIVERSITÉ - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 2064: Date de dépôt : 11/03/2015; Amendement de M. Herth, M. Le Ray et M. Furst - Article 33 A - Tombé; Voir le dossier (Environnement : biodiversité)
Amendement n° 1070 - NOUVEAUX DROITS EN FAVEUR DES MALADES ET DES PERSONNES EN FIN DE VIE - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 2585: Date de dépôt : 11/03/2015; Amendement de M. Claeys, rapporteur au nom de la commission des affaires sociales et M. Leonetti - Article 4 - Adopté; Voir le dossier (Société : nouveaux droits en faveur des personnes en fin de vie)
Amendement n° 292 - BIODIVERSITÉ - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 2064: Date de dépôt : 11/03/2015; Amendement de M. Saddier - Article 5 - Non soutenu; Voir le dossier (Environnement : biodiversité)
Amendement n° 453 - BIODIVERSITÉ - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 2064: Date de dépôt : 11/03/2015; Amendement de M. Pancher, M. de Courson, M. Degallaix, M. Demilly, M. Favennec, M. Jean-Christophe Lagarde, Mme Sonia Lagarde, M. Maurice Leroy, M. Reynier, M. Sauvadet, M. Tahuaitu, M. Tuaiva, M. Philippe Vigier et M. Villain - Article 9 - Rejeté; Voir le dossier (Environnement : biodiversité)
Amendement n° 152 - SANTÉ - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 2302: Date de dépôt : 11/03/2015; Amendement de M. Roumegas, M. Cavard et Mme Massonneau - Article PREMIER - Adopté; Voir le dossier (Questions sociales et santé : santé)
Amendement n° 170 - SANTÉ - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 2302: Date de dépôt : 11/03/2015; Amendement de M. Roumegas, M. Cavard et Mme Massonneau - Après l'article 8 - Rejeté; Voir le dossier (Questions sociales et santé : santé)
Amendement n° 213 - BIODIVERSITÉ - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 2064: Date de dépôt : 11/03/2015; Amendement de M. Salen, M. Nicolin, M. Fenech, M. Berrios et M. Daubresse - Article 68 TER - Non soutenu; Voir le dossier (Environnement : biodiversité)
Amendement n° 389 - BIODIVERSITÉ - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 2064: Date de dépôt : 11/03/2015; Amendement de Mme Gaillard - Article 38 BIS - Adopté; Voir le dossier (Environnement : biodiversité)
Amendement n° 426 - BIODIVERSITÉ - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 2064: Date de dépôt : 11/03/2015; Amendement de M. Herth, M. Le Ray et M. Furst - Article 33 B - Tombé; Voir le dossier (Environnement : biodiversité)
Amendement n° 496 - BIODIVERSITÉ - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 2064: Date de dépôt : 11/03/2015; Amendement de M. Aubert - Après l'article 51 SEPTIES - Tombé; Voir le dossier (Environnement : biodiversité)