Résultats de la recherche

714949 résultats trouvés

Amendement n° 154 - SANTÉ - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 2302: Date de dépôt : 11/03/2015; Amendement de M. Roumegas, M. Cavard et Mme Massonneau - Article 2 - Tombé; Voir le dossier (Questions sociales et santé : santé)
Amendement n° 331 - BIODIVERSITÉ - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 2064: Date de dépôt : 11/03/2015; Amendement de M. Saddier et M. Sermier - Après l'article 17 - Non soutenu; Voir le dossier (Environnement : biodiversité)
Amendement n° 320 - BIODIVERSITÉ - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 2064: Date de dépôt : 11/03/2015; Amendement de M. Herth, M. Le Ray et M. Furst - Article 36 BIS - Tombé; Voir le dossier (Environnement : biodiversité)
Amendement n° 500 - BIODIVERSITÉ - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 2064: Date de dépôt : 11/03/2015; Amendement de M. Fasquelle, M. Lurton, M. Abad, M. Guilloteau, M. Quentin et M. Marlin - Après l'article 68 TER - Rejeté; Voir le dossier (Environnement : biodiversité)
Amendement n° 289 - BIODIVERSITÉ - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 2064: Date de dépôt : 11/03/2015; Amendement de M. Saddier - Article 5 - Non soutenu; Voir le dossier (Environnement : biodiversité)
Amendement n° 173 - SANTÉ - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 2302: Date de dépôt : 11/03/2015; Amendement de M. Roumegas, M. Cavard et Mme Massonneau - Article 9 - Rejeté; Voir le dossier (Questions sociales et santé : santé)
Amendement n° 215 - SANTÉ - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 2302: Date de dépôt : 11/03/2015; Amendement de M. Roumegas, M. Cavard et Mme Massonneau - Article 19 - Rejeté; Voir le dossier (Questions sociales et santé : santé)
Amendement n° 145 - SANTÉ - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 2302: Date de dépôt : 11/03/2015; Amendement de M. Alauzet, M. Roumegas, M. Cavard et Mme Massonneau - Article PREMIER - Rejeté; Voir le dossier (Questions sociales et santé : santé)
Amendement n° 451 - BIODIVERSITÉ - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 2064: Date de dépôt : 11/03/2015; Amendement de M. Pancher, M. Benoit, M. de Courson, M. Degallaix, M. Favennec, Mme Sonia Lagarde, M. Jean-Christophe Lagarde, M. Maurice Leroy, M. Reynier, Mme Sage, M. Tahuaitu, M. Tuaiva, M. Philippe Vigier et M. Villain - Après l'article 7 TER - Rejeté; Voir le dossier (Environnement : biodiversité)
Amendement n° 301 - BIODIVERSITÉ - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 2064: Date de dépôt : 11/03/2015; Amendement de M. Saddier - Article 33 - Non soutenu; Voir le dossier (Environnement : biodiversité)