714964 résultats trouvés
- Amendement n° 362 - BIODIVERSITÉ - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 2064
- Date de dépôt : 11/03/2015
- Amendement de Mme Gaillard - Article 9 - Adopté
- Voir le dossier (Environnement : biodiversité)
- Amendement n° 501 - BIODIVERSITÉ - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 2064
- Date de dépôt : 11/03/2015
- Amendement de M. Fasquelle, M. Lurton, M. Fenech, M. Abad, M. Guilloteau, M. Quentin, M. Marlin, M. Decool et Mme Louwagie - Article 72 - Rejeté
- Voir le dossier (Environnement : biodiversité)
- Amendement n° 161 - SANTÉ - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 2302
- Date de dépôt : 11/03/2015
- Amendement de Mme Boyer - Après l'article 5 - Rejeté
- Voir le dossier (Questions sociales et santé : santé)
- Amendement n° 378 - BIODIVERSITÉ - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 2064
- Date de dépôt : 11/03/2015
- Amendement de Mme Gaillard - Article 32 TER - Adopté
- Voir le dossier (Environnement : biodiversité)
- Amendement n° 225 - BIODIVERSITÉ - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 2064
- Date de dépôt : 11/03/2015
- Amendement de M. Buisine, M. William Dumas, Mme Untermaier, M. Plisson, M. Cottel, Mme Guittet, M. Cresta, M. Mesquida, M. Roig, M. Dufau, M. Ciot, Mme Alaux, M. Rodet, M. Paul, Mme Fabre et M. Philippe Baumel - Article 69 - Tombé
- Voir le dossier (Environnement : biodiversité)
- Amendement n° 312 - BIODIVERSITÉ - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 2064
- Date de dépôt : 11/03/2015
- Amendement de M. Saddier - Article 4 TER - Non soutenu
- Voir le dossier (Environnement : biodiversité)
- Amendement n° 175 - SANTÉ - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 2302
- Date de dépôt : 11/03/2015
- Amendement de M. Roumegas, M. Cavard et Mme Massonneau - Après l'article 9 - Non renseigné
- Voir le dossier (Questions sociales et santé : santé)
- Amendement n° 323 - BIODIVERSITÉ - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 2064
- Date de dépôt : 11/03/2015
- Amendement de M. Saddier et M. Sermier - Après l'article 57 - Non soutenu
- Voir le dossier (Environnement : biodiversité)
- Amendement n° 210 - BIODIVERSITÉ - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 2064
- Date de dépôt : 11/03/2015
- Amendement de M. Saddier et M. Sermier - Article 9 - Rejeté
- Voir le dossier (Environnement : biodiversité)
- Amendement n° 283 - BIODIVERSITÉ - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 2064
- Date de dépôt : 11/03/2015
- Amendement de M. Lesage - Après l'article 54 BIS - Rejeté
- Voir le dossier (Environnement : biodiversité)
Législature (Cliquez sur l'un des boutons pour faire un choix)
Types de documents
Tri des résultats