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Question écrite n° 18317 de M. Didier Parakian: Date de dépôt : 04/06/2024; femmes - Santé des femmes au travail - Santé des femmes au travail
Question écrite n° 18294 de M. Pierre Morel-À-L'Huissier: Date de dépôt : 04/06/2024; élevage - Élargir la liste des espèces admises au pâturage - Élargir la liste des espèces admises au pâturage
Question écrite n° 18355 de M. Vincent Seitlinger: Date de dépôt : 04/06/2024; personnes handicapées - Accès des personnes en situation de handicap aux titres d'identité - Accès des personnes en situation de handicap aux titres d'identité
Question écrite n° 18411 de Mme Anne-Laure Babault: Date de dépôt : 04/06/2024; sécurité routière - Airbags Takata - Enjeu de sécurité routière et difficultés de remplacement - Airbags Takata - Enjeu de sécurité routière et difficultés de remplacement
Question orale sans débat n° 811 de Mme Aurélie Trouvé: Date de dépôt : 04/06/2024; sports - Qui profitera des JOP 2024 ? - Qui profitera des JOP 2024 ?
Question écrite n° 18260 de M. Ugo Bernalicis: Date de dépôt : 04/06/2024; chômage - Nouvelle réforme de l'assurance chômage pour précariser encore plus les chômeurs - Nouvelle réforme de l'assurance chômage pour précariser encore plus les chômeurs
N° 2719 rapport d'information - Rapport d'information de Mme Véronique Riotton et M. Stéphane Viry déposé par la délégation de l'Assemblée nationale aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes sur le développement de la pratique féminine du sport: Date de dépôt : 04/06/2024; Voir le dossier (Le développement de la pratique féminine du sport)
N° 2704 annexe 0 - Rapport de la commission mixte paritaire chargée de proposer un texte les dispositions restant en discussion de la proposition de loi visant à prévenir les ingérences étrangères en France.: Texte adopté en commission; Voir le dossier (Prévenir les ingérences étrangères en France)
N° 2706 rapport d'information - Rapport d'information de Mme Véronique Louwagie déposé en application de l'article 146-3 du règlement, par le comité d'évaluation et de contrôle des politiques publiques sur l'évaluation de l'adaptation des logements aux transitions démographique et environnementale: Date de dépôt : 30/05/2024; Voir le dossier (Évaluation de l'adaptation des logements aux transitions démographique et environnementale)
N° 2703 rapport - Rapport de M. Jean-François Portarrieu établi au nom de l'office, La décarbonation du secteur de l'aéronautique: Date de dépôt : 30/05/2024; Voir le dossier (La décarbonation du secteur de l'aéronautique)