774505 résultats trouvés
- Question orale sans débat n° 1013 de Mme Béatrice Santais
- Date de dépôt : 28/04/2015
- transports - transport de marchandises - vallée alpine. autoroute ferroviaire. extension
- Question orale sans débat n° 288 de Mme Béatrice Piron
- Date de dépôt : 04/04/2023
- établissements de santé - Simplification des procédures d'étude des projets d'investissement du CRIS - Simplification des procédures d'étude des projets d'investissement du CRIS
- Question au Gouvernement n° 3689 de Mme Béatrice Santais
- Date de dépôt : 03/03/2016
- recherche - ONERA - financement. perspectives
- Question au Gouvernement n° 3054 de Mme Béatrice Marre
- Date de dépôt : 08/11/2001
- relations internationales - commerce international - OMC. négociations. conférence de Doha.
- Question au Gouvernement n° 1116 de Mme Béatrice Roullaud
- Date de dépôt : 19/07/2023
- animaux - ABANDON D'ANIMAUX DOMESTIQUES - ABANDON D'ANIMAUX DOMESTIQUES
- Question orale sans débat n° 487 de Mme Béatrice Santais
- Date de dépôt : 21/01/2014
- transports ferroviaires - fonctionnement - desserte Italie-France. remise en service. Savoie
- Question au Gouvernement n° 2686 de Mme Béatrice Pavy
- Date de dépôt : 13/04/2006
- emploi - politique de l'emploi - métiers liés au grand âge. valorisation.
- Question au Gouvernement n° 1268 de Mme Béatrice Bellamy
- Date de dépôt : 01/11/2023
- sports - Inclusion par le sport - Inclusion par le sport
- Question au Gouvernement n° 692 de Mme Béatrice Pavy
- Date de dépôt : 05/06/2003
- santé - aléas thérapeutiques - office national d'indemnisation des accidents médicaux. mise en place.
- Question orale sans débat n° 756 de Mme Béatrice Piron
- Date de dépôt : 07/05/2024
- communes - Calcul de la dotation globale de fonctionnement - Calcul de la dotation globale de fonctionnement
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