Résultats de la recherche - Assemblée nationale

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Question écrite n° 43861 de M. Sylvain Templier: Date de dépôt : 01/02/2022; climat - Techniques de géo-ingénierie marine et changement climatique - Techniques de géo-ingénierie marine et changement climatique
Question écrite n° 43896 de Mme Typhanie Degois: Date de dépôt : 01/02/2022; formation professionnelle et apprentissage - Suspension des demandes de financement FNE-Formation - Suspension des demandes de financement FNE-Formation
Question écrite n° 43977 de Mme Isabelle Valentin: Date de dépôt : 01/02/2022; sports - Maison Sport Santé - Maison Sport Santé
Question écrite n° 43944 de Mme Muriel Ressiguier: Date de dépôt : 01/02/2022; presse et livres - Le pluralisme de la presse doit être préservé ! - Le pluralisme de la presse doit être préservé !
Question écrite n° 43923 de M. Patrick Hetzel: Date de dépôt : 01/02/2022; personnes handicapées - Conséquences pour les enfants handicapés du décret sur l'instruction en famille - Conséquences pour les enfants handicapés du décret sur l'instruction en famille
Question écrite n° 43958 de Mme Marine Le Pen: Date de dépôt : 01/02/2022; professions et activités sociales - Assistants familiaux - Assistants familiaux
Question écrite n° 43893 de Mme Isabelle Valentin: Date de dépôt : 01/02/2022; fonctionnaires et agents publics - Revalorisation indiciaire des fonctionnaires des douanes de catégorie C - Revalorisation indiciaire des fonctionnaires des douanes de catégorie C
Question écrite n° 43974 de M. Nicolas Forissier: Date de dépôt : 01/02/2022; sécurité routière - Demande de retour à 90 km/h - Demande de retour à 90 km/h
Question écrite n° 43941 de Mme Michèle Tabarot: Date de dépôt : 01/02/2022; presse et livres - Accès au livre des personnes non-voyantes et malvoyantes - Accès au livre des personnes non-voyantes et malvoyantes
Question écrite n° 43868 de M. Christophe Euzet: Date de dépôt : 01/02/2022; déchets - Recyclage des pneus usagés - Recyclage des pneus usagés