718802 résultats trouvés
- Amendement n° 333 - BIODIVERSITÉ - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 2064
- Date de dépôt : 11/03/2015
- Amendement de M. Saddier et M. Sermier - Article 36 - Tombé
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- Amendement n° 209 - SANTÉ - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 2302
- Date de dépôt : 11/03/2015
- Amendement de Mme Massonneau, Mme Pompili, M. Roumegas et M. Cavard - Article 14 - Tombé
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- Amendement n° 179 - SANTÉ - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 2302
- Date de dépôt : 11/03/2015
- Amendement de M. Roumegas, M. Cavard et Mme Massonneau - Article 11 - Rejeté
- Voir le dossier (Questions sociales et santé : santé)
- Amendement n° 247 - BIODIVERSITÉ - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 2064
- Date de dépôt : 11/03/2015
- Amendement de M. Salen, M. Nicolin, M. Fenech, Mme Genevard, M. Berrios, M. Hetzel, M. Decool, M. Daubresse et Mme Louwagie - Après l'article 68 TER - Non soutenu
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- Amendement n° 239 - BIODIVERSITÉ - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 2064
- Date de dépôt : 11/03/2015
- Amendement de M. Lesage - Article 9 - Rejeté
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- Amendement n° 134 - SANTÉ - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 2302
- Date de dépôt : 11/03/2015
- Amendement de Mme Boyer - Après l'article 5 - Rejeté
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- Amendement n° 168 - SANTÉ - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 2302
- Date de dépôt : 11/03/2015
- Amendement de M. Roumegas, M. Cavard et Mme Massonneau - Après l'article 7 - Non renseigné
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- Amendement n° 388 - BIODIVERSITÉ - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 2064
- Date de dépôt : 11/03/2015
- Amendement de Mme Gaillard - Article 38 - Adopté
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- Amendement n° 138 - SANTÉ - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 2302
- Date de dépôt : 11/03/2015
- Amendement de Mme Boyer - Après l'article 5 - Adopté
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- Amendement n° 155 - SANTÉ - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 2302
- Date de dépôt : 11/03/2015
- Amendement de Mme Abeille, M. Roumegas, M. Cavard et Mme Massonneau - Après l'article 2 - Rejeté
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