735974 résultats trouvés
- Amendement n° 15 - LA CROISSANCE ET L'ACTIVITÉ - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 2447
- Date de dépôt : 19/12/2014
- Amendement de M. Hetzel - Article 20 - Rejeté
- Voir le dossier (Economie : croissance et activité)
- Amendement n° 9 - LA CROISSANCE ET L'ACTIVITÉ - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 2447
- Date de dépôt : 19/12/2014
- Amendement de M. Hetzel - Article 36 - Retiré
- Voir le dossier (Economie : croissance et activité)
- Amendement n° 8 - LA CROISSANCE ET L'ACTIVITÉ - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 2447
- Date de dépôt : 19/12/2014
- Amendement de M. Hetzel - Article 21 - Adopté
- Voir le dossier (Economie : croissance et activité)
- Amendement n° 13 - LA CROISSANCE ET L'ACTIVITÉ - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 2447
- Date de dépôt : 19/12/2014
- Amendement de M. Hetzel - Article 40 - Retiré
- Voir le dossier (Economie : croissance et activité)
- Amendement n° 7 - LA CROISSANCE ET L'ACTIVITÉ - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 2447
- Date de dépôt : 19/12/2014
- Amendement de M. Hetzel - Article 20 - Adopté
- Voir le dossier (Economie : croissance et activité)
- Amendement n° 5 - LA CROISSANCE ET L'ACTIVITÉ - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 2447
- Date de dépôt : 19/12/2014
- Amendement de M. Hetzel - Article 16 - Non soutenu
- Voir le dossier (Economie : croissance et activité)
- N° 2492 - Proposition de loi de M. Jean-Pierre Decool visant à lutter contre le gaspillage alimentaire
- Date de dépôt : 19/12/2014
- Voir le dossier (Economie : lutte contre le gaspillage alimentaire)
- Amendement n° 32 - MODERNISATION PRESSE - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 2442
- Date de dépôt : 18/12/2014
- Amendement de le Gouvernement - Article 15 - Adopté
- Voir le dossier (Culture : modernisation du secteur de la presse)
- N° 2484 - Rapport de Mme Valérie Rabault sur , en vue de la lecture définitive le projet de loi de finances , adopté par l'Assemblée nationale, en nouvelle lecture, pour 2015 (n°2480)
- Date de dépôt : 18/12/2014
- Voir le dossier (Budget : loi de finances 2015)
- N° 2486 - Rapport d'information de M. Jean-Pierre Dufau déposé en application de l'article 29 du règlement, au nom de la section française à l'Assemblée parlementaire de la Francophonie (A.P.F) sur l'activité de cette Assemblée au cours de la session 2013-2014
- Date de dépôt : 18/12/2014
- Voir le dossier (Activité 2013-2014 de l'APF)
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