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N° 1505 rapport d'information - Rapport d'information de M. Stéphane Mazars et M. Stéphane Peu déposé en application de l'article 145 du règlement, par la commission des affaires culturelles et de l'éducation, en conclusion des travaux d'une mission d'information sur les retombées des Jeux olympiques et paralympiques de 2024 sur le tissu économique et associatif local: Date de dépôt : 05/07/2023; Voir le dossier (Les retombées des Jeux olympiques et paralympiques de 2024 sur le tissu économique et associatif local)
N° 2862 tome VII - Avis de M. François Cornut-Gentille sur le projet de loi de finances pour 2011 (n°2824): Date de dépôt : 14/10/2010; Voir le dossier (Budget : loi de finances 2011)
N° 2006 - Rapport d'enquête de M. Adrien Morenas sur la lutte contre les groupuscules d'extrême droite en France: Date de dépôt : 06/06/2019; Voir le dossier (Commission d'enquête sur la lutte contre les groupuscules d'extrême droite en France)
N° 1597 - Rapport d'information de M. Michel Destot déposé en application de l'article 145 du règlement, par la commission des affaires étrangères, en conclusion des travaux d'une mission d'information sur la Chine: Date de dépôt : 04/12/2013; Voir le dossier (Chine)
N° 1423 - Rapport d'information de MM. Alain Bocquet et Nicolas Dupont-Aignan déposé en application de l'article 145 du règlement, par la commission des affaires étrangères, en conclusion des travaux d'une mission d'information sur la lutte contre les paradis fiscaux: Date de dépôt : 09/10/2013; Voir le dossier (Lutte contre les paradis fiscaux)
N° 4551 - Rapport d'information de M. Jean-Marc Germain déposé en application de l'article 145 du règlement, par la commission des affaires étrangères, en conclusion des travaux d'une mission d'information sur la situation migratoire en Europe: Date de dépôt : 22/02/2017; Voir le dossier (La situation migratoire en Europe)
N° 1096 - Rapport d'information de Mmes Nathalie Bassire et Frédérique Tuffnell déposé en application de l'article 145-7 alinéa 1 du règlement, par la commission du développement durable et de l'aménagement du territoire sur la mise en application de la loi n° 2016-1087 du 8 août 2016 pour la reconquête de la biodiversité, de la nature et des paysages: Date de dépôt : 20/06/2018; Voir le dossier (Environnement : mise en application de la loi pour la reconquête de la biodiversité)
N° 3280 tome I - Rapport d'enquête de Mme Ramlati Ali sur les politiques publiques à mener contre la propagation des moustiques Aedes et des maladies vectorielles: Date de dépôt : 29/07/2020; Voir le dossier (Commission d'enquête chargée d'évaluer les recherches, la prévention et les politiques publiques à mener contre la propagation des moustiques Aedes et des maladies vectorielles)
N° 1200 tome II volume 4 - Avis de M. Jean-Yves Besselat sur le projet de loi de finances pour 2009 (n°1127): Date de dépôt : 16/10/2008; Voir le dossier (Budget : loi de finances pour 2009)
N° 279 tome VII - Avis de M. Jean-Jacques Guillet sur le projet de loi de finances pour 2008 (n°189): Date de dépôt : 11/10/2007; Voir le dossier (Budget : loi de finances 2008)