752533 résultats trouvés
- Amendement n° 445 - PLF POUR 2015 - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 2234
- Date de dépôt : 03/11/2014
- Amendement de M. Poisson et M. Tetart - Article 47 - Non soutenu
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- Amendement n° 457 - PLF POUR 2015 - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 2234
- Date de dépôt : 03/11/2014
- Amendement de M. Fruteau, M. Lebreton, M. Lurel, M. Letchimy, Mme Bareigts, Mme Orphé, Mme Louis-Carabin, M. Vlody, Mme Berthelot, M. Aboubacar, M. Said, M. Polutélé et M. Jalton - Article 43 - Retiré
- Voir le dossier (Budget : loi de finances 2015)
- Amendement n° 454 - PLF POUR 2015 - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 2234
- Date de dépôt : 03/11/2014
- Amendement de M. Lett, M. Hetzel, Mme Zimmermann, M. Chartier, M. Abad, M. Marty, Mme Genevard, Mme Grosskost, M. Decool, M. Vitel, M. Straumann, M. Audibert Troin, M. Woerth, M. Siré et M. Carrez - Après l'article 58 - Rejeté
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- Amendement n° 427 - PLF POUR 2015 - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 2234
- Date de dépôt : 03/11/2014
- Amendement de le Gouvernement - Article 32 - Adopté
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- Compte rendu intégral de la première séance du lundi 03 novembre 2014
- Date de séance : 03/11/2014
- 1. Projet de loi de finances pour 2015
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
- Amendement n° 416 - PLF POUR 2015 - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 2234
- Date de dépôt : 02/11/2014
- Amendement de M. Meunier - Après l'article 59 - Non soutenu
- Voir le dossier (Budget : loi de finances 2015)
- Amendement n° 417 - PLF POUR 2015 - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 2234
- Date de dépôt : 02/11/2014
- Amendement de M. Meunier - Après l'article 59 - Non soutenu
- Voir le dossier (Budget : loi de finances 2015)
- Amendement n° 415 - PLF POUR 2015 - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 2234
- Date de dépôt : 02/11/2014
- Amendement de M. Meunier - Article 32 - Non soutenu
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- Compte rendu de réunion n° 11 - Commission des affaires économiques
- Date de réunion : 31/10/2014
- Projet de loi de finances pour 2015 (n° 2234).
- Commission élargie : Recherche et enseignement supérieur ;
- Avis sur les crédits de la mission « Recherche et enseignement supérieur » :
- Grands organismes de recherche (M. Franck Reynier, rapporteur pour avis).
- Compte rendu de réunion n° 29 - Commission des finances, de l'économie générale et du plan
- Date de réunion : 31/10/2014
- Suite de l'examen de la seconde partie du projet de loi de finances pour 2015 (n° 2234) :
- Examen et vote sur les crédits de la mission Recherche et enseignement supérieur :
- Recherche (M. Alain Claeys, Rapporteur spécial)
- Présences en réunion
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