Résultats de la recherche

753976 résultats trouvés

Amendement n° 2594 - TRANSITION ÉNERGÉTIQUE - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 2230: Date de dépôt : 07/10/2014; Amendement de le Gouvernement - Article PREMIER - Adopté; Voir le dossier (Energie : transition énergétique pour la croissance verte)
Amendement n° 2602 - TRANSITION ÉNERGÉTIQUE - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 2230: Date de dépôt : 07/10/2014; Amendement de M. Plisson, rapporteur au nom de la commission spéciale pour l'examen du projet de loi relatif à la transition énergétique pour la croissance verte - Après l'article 34 BIS - Adopté; Voir le dossier (Energie : transition énergétique pour la croissance verte)
Amendement n° 2606 - TRANSITION ÉNERGÉTIQUE - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 2230: Date de dépôt : 07/10/2014; Amendement de Mme Buis, rapporteure au nom de la commission spéciale pour l'examen du projet de loi relatif à la transition énergétique pour la croissance verte - Article 6 - Adopté; Voir le dossier (Energie : transition énergétique pour la croissance verte)
Amendement n° 83 - PLF POUR 2015 - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 2234: Date de dépôt : 07/10/2014; Amendement de Mme Rabault - Article 24 - Adopté; Voir le dossier (Budget : loi de finances 2015)
Amendement n° 277 - PLF POUR 2015 - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 2234: Date de dépôt : 07/10/2014; Amendement de Mme Rabault, rapporteure générale - Article 8 - Adopté; Voir le dossier (Budget : loi de finances 2015)
Amendement n° 81 - PLF POUR 2015 - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 2234: Date de dépôt : 07/10/2014; Amendement de Mme Rabault - Article 24 - Adopté; Voir le dossier (Budget : loi de finances 2015)
N° 2245 - Rapport de Mme Valérie Rabault sur le projet de loi , après engagement de la procédure accélérée, de programmation des finances publiques pour les années 2014 à 2019 (n°2236): Date de dépôt : 07/10/2014; Voir le dossier (Budget : finances publiques 2014-2019)
N° 2247 - Rapport d'information de Mme Danielle Auroi déposé par la commission des affaires européennes sur le projet d'accord économique et commercial entre l'Union européenne et le Canada: Date de dépôt : 07/10/2014; Voir le dossier (Projet d'accord économique et commercial entre l'Union européenne et le Canada)
N° 2245 annexe 0 - Rapport sur le projet de loi , après engagement de la procédure accélérée, de programmation des finances publiques pour les années 2014 à 2019 (n°2236): Texte adopté en commission; Voir le dossier (Budget : finances publiques 2014-2019)
Compte rendu intégral de la première séance du mardi 07 octobre 2014: Date de séance : 07/10/2014