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- N° 1723 tome VIII - Avis de M. Philippe Bolo sur le projet de loi de finances pour 2024 (n°1680).
- Date de dépôt : 12/10/2023
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- N° 1723 tome VII - Avis de M. Aurélien Lopez-Liguori sur le projet de loi de finances pour 2024 (n°1680).
- Date de dépôt : 12/10/2023
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- N° 1723 tome IV - Avis de M. Jérôme Nury sur le projet de loi de finances pour 2024 (n°1680).
- Date de dépôt : 12/10/2023
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- N° 1723 tome III - Avis de Mme Annaïg Le Meur sur le projet de loi de finances pour 2024 (n°1680).
- Date de dépôt : 12/10/2023
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- Compte rendu de réunion n° 8 - Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire
- Date de réunion : 11/10/2023
- – Audition de M. Christophe Béchu, ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, sur les crédits relatifs à la transition écologique du projet de loi de finances pour 2024 (n° 1680).
- Compte rendu de réunion n° 7 - Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire
- Date de réunion : 11/10/2023
- – Audition, en application de l'article 13 de la Constitution, de Mme Virginie Schwarz, dont la nomination est proposée aux fonctions de présidente-directrice générale de Météo-France, et vote sur le projet de nomination (Mme Clémence Guetté, rapporteure).
- N° 1720 rapport d'information - Rapport d'information de M. David Valence sur la décentralisation de la politique du logement, à la suite des rencontres organisées le 29 juin 2023 par la Délégation aux collectivités territoriales et à la décentralisation
- Date de dépôt : 11/10/2023
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- N° 1719 tome I - Avis de M. Jean-Luc Fugit sur le projet de loi de finances pour 2024 (n°1680).
- Date de dépôt : 11/10/2023
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- N° 1722 rapport d'information - Rapport d'information de M. Alexandre Holroyd et Mme Marietta Karamanli déposé par la commission des affaires européennes sur la révision des règles budgétaires du Pacte de stabilité et de croissance
- Date de dépôt : 11/10/2023
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- N° 1715 tome IX - Avis de Mme Eléonore Caroit sur le projet de loi de finances pour 2024 (n°1680).
- Date de dépôt : 11/10/2023
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