Assemblée nationale
  1. Vous êtes ici :
  2. Accueil
  3. Recherche...
  4. Résultats de la recherche

Résultats de la recherche

791621 résultats trouvés

Législature (Cliquez sur l'un des boutons pour faire un choix)

Types de documents

Tri des résultats

Amendement n° 11 - EXPOSITION AUX ONDES ÉLECTROMAGNÉTIQUES - deuxième lecture - n° 2065
Date de dépôt : 15/01/2015
Amendement de Mme de La Raudière et M. Tardy - Article PREMIER - Rejeté
Voir le dossier (Questions sociales et santé : exposition aux ondes électromagnétiques)
Amendement n° 1931 - LA CROISSANCE ET L'ACTIVITÉ - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 2447
Date de dépôt : 15/01/2015
Amendement de Mme Bonneton, Mme Bonneton, M. Roumegas, Mme Abeille, M. Alauzet, Mme Allain, Mme Attard, Mme Auroi, M. Cavard, M. Coronado, M. de Rugy, Mme Duflot, M. François-Michel Lambert, M. Mamère, Mme Massonneau, M. Molac, Mme Pompili, Mme Sas et M. Baupin - Article 25 - Rejeté
Voir le dossier (Economie : croissance et activité)
Amendement n° 5 - EXPOSITION AUX ONDES ÉLECTROMAGNÉTIQUES - deuxième lecture - n° 2065
Date de dépôt : 15/01/2015
Amendement de M. Tardy, Mme de La Raudière, M. Martin-Lalande et M. Moreau - Article PREMIER - Rejeté
Voir le dossier (Questions sociales et santé : exposition aux ondes électromagnétiques)
Amendement n° 1 - EXPOSITION AUX ONDES ÉLECTROMAGNÉTIQUES - deuxième lecture - n° 2065
Date de dépôt : 15/01/2015
Amendement de M. Tardy, Mme de La Raudière, M. Martin-Lalande et M. Moreau - Article PREMIER - Rejeté
Voir le dossier (Questions sociales et santé : exposition aux ondes électromagnétiques)
Amendement n° 1924 - LA CROISSANCE ET L'ACTIVITÉ - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 2447
Date de dépôt : 15/01/2015
Amendement de M. Ferrand, rapporteur général, M. Robiliard, rapporteur thématique M. Castaner, rapporteur thématique M. Grandguillaume, rapporteur thématique M. Savary, rapporteur thématique M. Tourret, rapporteur thématique M. Travert, rapporteur thématique Mme Untermaier, rapporteure thématique et Mme Valter, rapporteure thématique - Article 94 - Adopté
Voir le dossier (Economie : croissance et activité)
Amendement n° 1930 - LA CROISSANCE ET L'ACTIVITÉ - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 2447
Date de dépôt : 15/01/2015
Amendement de M. Baupin, Mme Bonneton, M. Roumegas, Mme Abeille, M. Alauzet, Mme Allain, Mme Attard, Mme Auroi, M. Cavard, M. Coronado, M. de Rugy, Mme Duflot, M. François-Michel Lambert, M. Mamère, Mme Massonneau, M. Molac, Mme Pompili et Mme Sas - Article 25 - Rejeté
Voir le dossier (Economie : croissance et activité)
Amendement n° 1928 - LA CROISSANCE ET L'ACTIVITÉ - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 2447
Date de dépôt : 15/01/2015
Amendement de M. Baupin, Mme Bonneton, M. Roumegas, Mme Abeille, M. Alauzet, Mme Allain, Mme Attard, Mme Auroi, M. Cavard, M. Coronado, M. de Rugy, Mme Duflot, M. François-Michel Lambert, M. Mamère, Mme Massonneau, M. Molac, Mme Pompili et Mme Sas - Article 25 - Retiré
Voir le dossier (Economie : croissance et activité)
Compte rendu intégral de la première séance du jeudi 15 janvier 2015
Date de séance : 15/01/2015
  1. 1. Débat sur l’avenir du secteur industriel de défense et des capacités de maintenance industrielle des matériels
  2. 2. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu de réunion n° 30 - Commission de la défense nationale et des forces armées
Date de réunion : 14/01/2015
  1. — Audition de MM. Frank Haun, président-directeur-général de Krauss-Maffei Wegmann, et Philippe Burtin, président-directeur-général de Nexter, sur le projet KANT
Compte rendu de réunion n° 34 - Commission des affaires étrangères
Date de réunion : 14/01/2015
  1. Audition de M. Angel Gurria, secrétaire général de l'OCDE (ouverte à la presse)