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- Compte rendu intégral de la première séance du jeudi 15 janvier 2015
- Date de séance : 15/01/2015
- 1. Débat sur l’avenir du secteur industriel de défense et des capacités de maintenance industrielle des matériels
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
- Compte rendu de réunion n° 30 - Commission de la défense nationale et des forces armées
- Date de réunion : 14/01/2015
- — Audition de MM. Frank Haun, président-directeur-général de Krauss-Maffei Wegmann, et Philippe Burtin, président-directeur-général de Nexter, sur le projet KANT
- Compte rendu de réunion n° 34 - Commission des affaires étrangères
- Date de réunion : 14/01/2015
- Audition de M. Angel Gurria, secrétaire général de l'OCDE (ouverte à la presse)
- Compte rendu de réunion n° 36 - Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale
- Date de réunion : 14/01/2015
- Audition de Mme Soraya Amrani Mekki, dont la nomination est proposée par M. le président de la République en qualité de membre du Conseil supérieur de la magistrature (M. Guy Geoffroy, rapporteur)
- Audition de M. Jean Danet, dont la nomination est proposée par M. le président de la République en qualité de membre du Conseil supérieur de la magistrature (M. Guy Geoffroy, rapporteur)
- Vote sur ces propositions de nomination
- Audition de M. Fabrice Hourquebie, dont la nomination est proposée par M. le Président de l'Assemblée nationale en qualité de membre du Conseil supérieur de la magistrature (M. Guy Geoffroy, rapporteur)
- Audition de Mme Evelyne Serverin, dont la nomination est proposée par M. le Président de l'Assemblée nationale en qualité de membre du Conseil supérieur de la magistrature (M. Guy Geoffroy, rapporteur)
- Vote sur ces propositions de nomination
- Examen de la proposition de loi, adoptée avec modifications par le Sénat, en deuxième lecture, visant à faciliter l'exercice, par les élus locaux, de leur mandat (n° 1725) (M. Philippe Doucet, rapporteur)
- Informations relatives à la Commission
- Amendement n° 1912 - LA CROISSANCE ET L'ACTIVITÉ - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 2447
- Date de dépôt : 14/01/2015
- Amendement de M. Ferrand, rapporteur général, M. Savary, rapporteur thématique M. Castaner, rapporteur thématique M. Grandguillaume, rapporteur thématique M. Robiliard, rapporteur thématique M. Tourret, rapporteur thématique M. Travert, rapporteur thématique Mme Untermaier, rapporteure thématique et Mme Valter, rapporteure thématique - Article 10 - Adopté
- Voir le dossier (Economie : croissance et activité)
- Amendement n° 1915 - LA CROISSANCE ET L'ACTIVITÉ - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 2447
- Date de dépôt : 14/01/2015
- Amendement de le Gouvernement - Article 20 - Non renseigné
- Voir le dossier (Economie : croissance et activité)
- Amendement n° 1916 - LA CROISSANCE ET L'ACTIVITÉ - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 2447
- Date de dépôt : 14/01/2015
- Amendement de M. Ferrand, rapporteur général, Mme Valter, rapporteure thématique M. Castaner, rapporteur thématique M. Grandguillaume, rapporteur thématique M. Robiliard, rapporteur thématique M. Savary, rapporteur thématique M. Tourret, rapporteur thématique M. Travert, rapporteur thématique et Mme Untermaier, rapporteure thématique - Article 48 - Adopté
- Voir le dossier (Economie : croissance et activité)
- Amendement n° 1918 - LA CROISSANCE ET L'ACTIVITÉ - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 2447
- Date de dépôt : 14/01/2015
- Amendement de M. Zumkeller, M. Philippe Vigier, M. Fromantin et M. Vercamer - Après l'article 13 - Rejeté
- Voir le dossier (Economie : croissance et activité)
- Amendement n° 1913 - LA CROISSANCE ET L'ACTIVITÉ - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 2447
- Date de dépôt : 14/01/2015
- Amendement de M. Ferrand, rapporteur général et M. Castaner, rapporteur thématique - Après l'article 35 - Adopté
- Voir le dossier (Economie : croissance et activité)
- Amendement n° 1917 - LA CROISSANCE ET L'ACTIVITÉ - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 2447
- Date de dépôt : 14/01/2015
- Amendement de Mme Mazetier, Mme Capdevielle, Mme Laclais, Mme Linkenheld, M. Blein et Mme Françoise Dumas - Article 25 - Adopté
- Voir le dossier (Economie : croissance et activité)
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